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Les États-Unis s'engagent à appliquer des droits de douane de 100 % sur le champagne, le fromage et les sacs à main français,
En représailles de la taxe sur les services numériques

Le , par Stan Adkens

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Donald Trump avait affirmé en juillet que les USA pourraient taxer le vin français en représailles de la taxe numérique. La taxe américaine pourrait intervenir plus tôt l’année prochaine. En effet, lundi, le gouvernement américain a menacé d'imposer des droits de douane allant jusqu'à 100 % sur 2,4 milliards de dollars de produits d'importations en provenance de France par rapport à une taxe sur les services numériques qu'ils jugent discriminatoire. Le champagne, les sacs à main, le fromage sont sur la liste des produits qui pourraient être visés, après qu'un rapport du bureau du représentant américain au commerce a révélé que la taxe française sur les services numériques pénalise les entreprises technologiques américaines telles que Google d'Alphabet Inc, Apple, Facebook et Amazon, a rapporté Reuters.

En effet, le bureau du représentant américain au commerce extérieur (USTR) a déclaré dans un rapport que son enquête en vertu de l'article 301 avait conclu que l'impôt français était « incompatible avec les principes dominants de la politique fiscale internationale et constituait un fardeau inhabituel pour les entreprises américaines concernées ». Avant son adoption, les États-Unis avaient lancé une enquête sur la taxe du gouvernement français sur les géants numériques. « Les États-Unis sont très préoccupés par le fait que la taxe sur les services numériques, qui devrait être adoptée par le Sénat français demain (jeudi), vise injustement les entreprises américaines », avait déclaré le représentant américain au commerce extérieur, Robert Lighthizer, dans un communiqué, à l’époque.


M. Lighthizer a également averti que Washington envisageait d'élargir l'enquête pour examiner des taxes similaires dans d’autres pays, comme en Autriche, en Italie et en Turquie, même si dans sa déclaration, il n'a fait aucune mention des taxes numériques proposées au Canada ou en Grande-Bretagne.

« L'USTR se concentre sur la lutte contre le protectionnisme croissant des États membres de l'UE, qui cible injustement les entreprises américaines, que ce soit par le biais de taxes sur les services numériques ou d'autres efforts qui visent les grandes entreprises américaines de services numériques », a-t-il averti. Cette décision « indique clairement que les États-Unis prendront des mesures contre les régimes fiscaux numériques qui discriminent ou imposent des charges excessives aux entreprises américaines », a-t-il ajouté.

La taxe numérique qui vise essentiellement les entreprises technologiques américaines

Le texte de la loi régissant la taxe de 3 % sur les revenus générés par les entreprises technologiques en France a été publié le 25 juillet 2019 au Journal officiel, modifiant ainsi le code général des impôts. La taxe s'applique aux entreprises, indépendamment de leur lieu d'établissement, pour lesquelles le montant des sommes encaissées en contrepartie des services taxables lors de l'année civile excède les seuils de 750 millions d'euros au titre des services fournis au niveau mondial et 25 millions d'euros au titre des services fournis en France.

L'impôt français vise les recettes plutôt que les profits, qui sont souvent déclarés par les géants de la technologie dans des pays à faible fiscalité comme l'Irlande, dans une pratique qui a mis les gouvernements en colère. En juillet, Donald Trump n’avait pas tardé à menacer de taxer les vins français en représailles à la taxe numérique française publiée deux jours plus tôt, jugée comme destinée principalement aux grandes entreprises technologiques américaines par le président américain. La taxe devrait s'appliquer rétroactivement à partir du début de 2019, ce qui, selon USTR, remet en question son équité.

Le mois dernier, les ministres du G20 réunis à Washington ont entamé des pourparlers sur un système international visant à taxer les géants mondiaux de la technologie dont l'Organisation de coopération et de développement économiques espère qu'il prendra effet en juin. Selon Reuters, le rapport de l'USTR et la liste proposée des produits français à taxer font suite à des mois de négociations entre le ministre français des Finances Bruno Le Maire et le secrétaire au Trésor américain Steven Mnuchin sur une refonte globale des règles fiscales numériques.

Les deux avaient trouvé un compromis en août, lors d'un sommet du G7 en France, pour rembourser aux entreprises américaines la différence entre l'impôt français et un nouveau mécanisme en cours d'élaboration par l'OCDE. Mais, selon Reuters, le président Trump n'a jamais officiellement endossé cet accord et a refusé de dire si sa menace tarifaire française n'était pas sur la table.

Les produits concernés par les droits de douane américains

Reuters a rapporté que la décision vise certains produits qui n'ont pas été soumis à des droits de douane de 25 % imposés en octobre par les États-Unis dans le cadre des subventions contestées de l'Union européenne dans le secteur de l'aviation, notamment les vins mousseux, les sacs à main et les produits de maquillage – le géant français du luxe LVMH et le fabricant cosmétique L'Oréal pourraient est frappés par cette taxe. La porcelaine, le savon, le beurre et plusieurs types de fromages, dont le Roquefort, l'Édam et le Gruyère sont également susceptibles d'être soumis à ces droits de douane.


En fin de compte, malgré les menaces répétées de Trump de représailles contre les vins français, seul le vin mousseux figurait sur la liste tarifaire.
Selon Reuters, les conclusions du rapport de l’USTR ont été accueillies favorablement par les législateurs américains et les groupes de l'industrie technologique américaine, qui soutiennent depuis longtemps que la taxe cible injustement les entreprises américaines. Les sénateurs Charles Grassley et Ron Wyden, respectivement républicain et démocrate en tête de la commission des finances du Sénat, ont déclaré, dans un communiqué commun : « La taxe française sur les services numériques est déraisonnable, protectionniste et discriminatoire ».

Les représentants français et de l’Union européenne n’avaient pas encore commenté la nouvelle au moment où Reuters faisait son rapport. Mais, bien avant la publication du rapport de l'USTR, un fonctionnaire français a déclaré que la France contesterait les conclusions de l'agence commerciale, répétant l'affirmation de Paris selon laquelle la taxe numérique ne vise pas spécifiquement les entreprises technologiques américaines. « Nous n'abandonnerons pas la taxation » des entreprises numériques, a-t-il déclaré.

D'autres pays de l'UE, notamment l'Autriche, la Grande-Bretagne, l'Espagne et l'Italie, avaient également annoncé des plans pour leurs propres taxes numériques. Selon eux, une redevance est nécessaire, car les grandes sociétés Internet multinationales telles que Facebook et Amazon sont en mesure de réaliser des bénéfices dans des pays à faible taux d'imposition, tels que l'Irlande, peu importe la provenance des revenus. Cependant, vont-ils prendre cette décision malgré les tarifs douaniers de 100 % prévus par les États-Unis ?

L'USTR a déclaré qu'elle recueillerait les commentaires du public jusqu'au 14 janvier sur sa liste de tarifs proposée ainsi que l'option d'imposer des frais ou des restrictions aux services français. Une audience publique est prévue pour le 7 janvier, mais l’agence américaine n’a pas précisé la date d'entrée en vigueur des droits de 100 % proposés. Cependant, cette taxe entrerait-elle en vigueur alors que des pourparlers sur un système international visant à taxer les géants mondiaux du numérique sont en cours ?

Sources : Reuters

Et vous ?

Que pensez-vous des droits douaniers américains de 100 % prévus pour être appliqués à une liste de produits français ?
Quel commentaire faites-vous de ces droits annoncés en représailles alors que des pourparlers sur un système international visant à taxer les géants mondiaux du numérique sont en cours ?
Pensez-vous que des tarifs douaniers élevés sur d’autres produits compenseraient les taxes numériques imposées aux géants américains de la technologie ?

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Avatar de Stéphane le calme
Chroniqueur Actualités https://www.developpez.com
Le 05/12/2019 à 7:30
Taxe Gafa : Boris Johnson insiste sur l'instauration d'une taxe de 2% sur les grandes enseignes du numérique,
malgré la menace de représailles américaines

Votée en juillet, la taxe française de 3 % sur les revenus générés par les entreprises technologiques, dite “taxe Gafa”, s’applique aux sociétés, indépendamment de leur lieu d'établissement, qui réalisent un chiffre d’affaires de 750 millions d’euros au niveau mondial et de plus de 25 millions d’euros sur le sol français, dans le cadre de leurs activités numériques.

L'impôt français vise les recettes plutôt que les profits, qui sont souvent déclarés par les géants de la technologie dans des pays à faible fiscalité comme l'Irlande, dans une pratique qui a mis les gouvernements en colère. En juillet, Donald Trump n’avait pas tardé à menacer de taxer les vins français en représailles à la taxe numérique française publiée alors deux jours plus tôt, jugée comme destinée principalement aux grandes entreprises technologiques américaines par le président américain. La taxe devrait s'appliquer rétroactivement à partir du début de 2019, ce qui, selon le bureau du représentant américain au commerce extérieur (USTR), remet en question son équité.

En guise de représailles à cette taxe, lundi, le gouvernement américain a menacé d'imposer des droits de douane allant jusqu'à 100 % sur 2,4 milliards de dollars de produits d'importations en provenance de France. Il faut dire que l'USTR a déclaré dans un rapport que son enquête en vertu de l'article 301 avait conclu que l'impôt français était « incompatible avec les principes dominants de la politique fiscale internationale et constituait un fardeau inhabituel pour les entreprises américaines concernées ».

Pourtant, malgré le risque d'une réaction similaire, le Premier ministre britannique Boris Johnson a déclaré qu’il comptait bien instaurer en Grande-Bretagne une nouvelle taxe sur les géants du numérique, essentiellement des groupes américains.

« Au sujet de la taxe sur les services numériques, je pense que nous devons regarder l’activité des grandes entreprises du numérique et les énormes revenus qu’ils réalisent dans ce pays et le montant des impôts qu’ils paient », a déclaré le Premier ministre britannique mardi soir au sommet de l'OTAN. « Nous devons régler ça. Elles doivent fournir une contribution plus juste », a-t-il ajouté.


Le premier jour du sommet de l'OTAN - un peu plus d'une semaine avant les élections générales - le Premier ministre britannique (à droite) avec le Premier ministre luxembourgeois (Xavier Bettel)

Dans son programme pour les élections législatives du 12 décembre en Grande-Bretagne, le Parti conservateur de Boris Johnson s’est engagé à mettre en place une taxe sur les services numériques fournis par des groupes comme Google, Facebook ou Amazon. Cette taxe viserait les entreprises réalisant un chiffre d’affaires annuel d’au moins 500 millions de livres (près de 590 millions d’euros) dans le monde. Elle consisterait en un prélèvement de 2 % sur les revenus tirés de leur activité auprès des consommateurs britanniques à partir d’avril 2020.

La taxation des technologies de pointe est un sujet sur lequel les principaux partis politiques britanniques semblent s’accorder avant les élections du 12 décembre. La mise en œuvre de la taxe sur les services numériques fait partie du manifeste électoral du Parti conservateur de Johnson. Le parti travailliste de l'opposition s'est également engagé à augmenter les impôts des géants de la technologie numérique.


L'intention de Johnson de poursuivre dans sa démarche risque de créer des tensions transatlantiques croissantes après que les États-Unis ont imposé des droits de douane sur des marchandises européennes d'une valeur de 7,5 milliards de dollars à la suite d'un différend sur les subventions gouvernementales à Airbus. Ces tarifs feront en sorte que les Américains achèteront plus cher des produits britanniques tels que des costumes confectionnés à la Savile Row de Londres, ainsi que des pulls en cachemire et le Whisky d'Écosse.

S'exprimant lors du sommet de l'OTAN mardi, Trump a déclaré que si un pays devait « profiter » des sociétés américaines pour les taxer, « ce devrait être nous ». Les États-Unis veulent que les pays attendent un nouveau cadre mondial de taxation des entreprises numériques en cours de développement par l'Organisation de coopération et de développement économiques. L’OCDE espère avoir un accord de principe entre ses 36 États membres d’ici à janvier.

Source : sommet de l'OTAN
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Avatar de L33tige
Membre habitué https://www.developpez.com
Le 03/12/2019 à 11:26
Taxer des produits qui sont de toute façon achetés de la-bas soit par des gens "aisés", soit occasionnellement comme produit de luxe/cadeau, je suis pas sur que l'impact soit très dissuasif.

C'est comme augmenter les taxes sur la truffe, je risque de pas vraiment le sentir vu la parcimonie avec laquelle j'en consomme.
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Avatar de pboulanger
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 03/12/2019 à 10:06
Et on réplique par une taxe de 100% sur les Boeing ;-)
Cela me rappelle la surenchère sur l'armement dans les années 60...
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Avatar de toutwd
Membre régulier https://www.developpez.com
Le 06/12/2019 à 9:45
Pour ne parler que de la France

Sur le fond pas d’hésitation, il faut taxer les GAFA, c'est une évidence, si ce n'est que par simple équité avec toutes les autres sociétés qui payent leurs taxes "plein fer" en France, d'autres pays y viennent.
Maintenant, une fois cette taxe en place et selon moi il faudra réagir afin d'utiliser cette manne pour développer nos propres infrastructures et arrêter de pleurnicher après les Américain, moi quant quelque chose me fait mal, je vais chez le médecin pour qu'il me soigne.

La question est : "ou va aller cet argent" ? et pourquoi pas l'injecter directement dans les travaux devenus indispensables au rattrapage du retard que nous avons laissé se creuser avec d'autre pays sur les infrastructures telles que les serveurs, fibres, 4G...
Mais surtout cet argent ne devrait pas servir à la création de pseudos groupes et/ou commissions d'analyse et de réflexion du sujet dont finalement rien ne sors jamais à part un beau site internet et de belles plaquettes de présentations, bref tout dans la com, rien dans l'efficacité.

Quant je vois l'état des poteaux d'Orange (société privé) avec des câbles qui pendent par terre... on ne voyait jamais ça à l'époque de France Télécoms, je me dit "vive le capitalisme", "vive les actionnaires"...
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 03/12/2019 à 13:25
Citation Envoyé par Sodium Voir le message
Et où sont répercutées ces augmentations de taxe à ton avis ? Je t'épargne la recherche : le prix de vente au consommateur. Tu te coucheras moins idiot ce soir
Et qui ne va pas acheter de produits Made In France taxés à 100% parce que trop cher, et qu'il y a d'autres produits de remplacements (peut-être moins bons) beaucoup moins cher, du coup ? Et qui ne va pas vendre ses produits et donc va voir son chiffre d'affaires chuté ?
Ne cherche pas : ce sont les producteurs français. Tu te coucheras moins bête, toi aussi
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Avatar de David_g
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 09/12/2019 à 16:01
Citation Envoyé par CinePhil Voir le message
J'arrête là parce que j'ai autre chose à faire que de répondre à des incultes en économie.
En dehors de mon avis sur le sujet en question :

Ce n'est pas parce que des gens ne partagent pas ta vision de l'économie (voir de la vie) qu'ils sont incultes.
Des théories en économie, il y en a des dizaines. La tienne te parait la meilleure et un choix absolu; ce n'est pas le cas de pleins d'autres gens (dont des gens "incultes" en économie qui ont cependant décroché le prix "nobel" dans cette spécialité).
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Avatar de fredoche
Membre expert https://www.developpez.com
Le 09/12/2019 à 12:28
Citation Envoyé par CinePhil Voir le message
Quelle bande de voleurs tous ces politocards ! Il n'y en a pas un pour racheter l'autre !

Thatcher doit se retourner dans sa tombe.
Tu es pathétique dans ton obstination mais pour faire bonne figure, propose toi comme volontaire pour payer ce que ces gens et autres sociétés ne paient pas.

Parce que toi tu n'y échapperas pas, mais par contre à réclamer l'absolution de ces sociétés, tu vas juste contribuer à faire en sorte que toi et moi payons plus. Et moi ça m'emmerde de payer plus à cause de gens comme toi et comme eux

Ces politicards sont exactement comme toi mais en bien moins con. C'est eux qui mettent en place et maintiennent la tolérance de ces systèmes d'évasion et d'optimisation fiscale. Et bien sur, ils en profitent, voir Cahuzac.

Et si moi j'ai à me prononcer, je propose qu'on te vire en premier, puisque ton salaire doit être abondé d'une façon ou d'une autre par le budget de l'état et nos contributions communes. Quitte à réclamer des baisses de taxes, il faut bien faire des économies, puisque tu n'as pas l'air de soutenir le fait que chacun paie une contribution équitable.

Et regarde bien où ils sont tes voleurs :
https://www.lesechos.fr/economie-fra...mmerce-1154687
6  1 
Avatar de tanaka59
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 03/12/2019 à 16:17
Moi je dis faut frauder la TVA usa ,

Tu vends ta marchandise à un pays B qui revend ensuite aux USA ... Comme cela pas de taxe
4  0 
Avatar de DevTroglodyte
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 10/12/2019 à 8:52
Les hashtags sur un forum, ça ne sert à rien, hein. Et si c'est pour faire "d'jeun's", c'est foutu.
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Avatar de Gunny
Membre averti https://www.developpez.com
Le 10/12/2019 à 12:22
Citation Envoyé par CinePhil Voir le message
LOL !

L'UE est de plus en plus collectiviste et s'occupe de plus en plus de choses.
Et avec la politocarde escrolo-pastèque qu'ils ont nommé à la tête de la commission, ça ne va pas s'arranger.

L'UE est foutue !
Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement, et les mots pour le dire arrivent aisément
Citation Envoyé par DevTroglodyte
Les hashtags sur un forum, ça ne sert à rien, hein. Et si c'est pour faire "d'jeun's", c'est foutu.
#ironie
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