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Loi TikTok : des experts juridiques affirment que la loi de l'administration Biden pourrait tenir devant les tribunaux
Même si ByteDance dispose d'arguments solide en s'appuyant sur le premier amendement

Le , par Stéphane le calme

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7  0 
Le propriétaire de TikTok, ByteDance, se prépare à intenter un procès contre le gouvernement américain, maintenant que le président Biden a signé une loi qui interdira TikTok aux États-Unis si sa société chinoise ne la vend pas dans les 270 jours. Bien qu’il soit impossible de prédire l’issue avec certitude, des professeurs de droit estiment que ByteDance aura un solide argument du Premier Amendement dans son procès contre les États-Unis.

Le Congrès a adopté il y a quelques jours un projet de loi qui obligera le propriétaire de TikTok à vendre ses actifs américains sous peine d'être retiré des magasins d'applications mobiles. Le président Joe Biden a signé le projet de loi mercredi. La société mère ByteDance a désormais entre 9 mois et un an pour vendre ou céder l'application aux États-Unis.

TikTok a promis de « saisir les tribunaux », où elle compte contester la loi en la qualifiant de « violation manifeste des droits du premier amendement des 170 millions d'Américains qui utilisent TikTok », selon un mémo interne envoyé au personnel samedi. L'entreprise demandera probablement une injonction préliminaire, arrêtant le compte à rebours de sa vente jusqu'à ce que les questions juridiques soient réglées.

D'autres parties, comme les créateurs de TikTok, pourraient lancer des actions en justice distinctes dans les semaines à venir, comme elles l'ont déjà fait par le passé. Des organisations axées sur le premier amendement, comme l'ACLU ou l'EFF, pourraient déposer des mémoires d'amicus curiae pour défendre les droits à la liberté d'expression des utilisateurs de TikTok.

Ces actions en justice seront-elles efficaces ? Peut-être...

Les précédentes tentatives d'interdiction ou de vente forcée de TikTok n'ont souvent pas résisté aux tribunaux.

Le décret de Trump de 2020 visant à interdire TikTok a été interrompu par un juge fédéral qui a déclaré qu'il dépassait probablement l'autorité de l'exécutif. Une loi du Montana qui tentait d'interdire l'application a été annulée en 2023 par un juge fédéral qui a déclaré qu'elle outrepassait les pouvoirs de l'État et « violait probablement le premier amendement ».

Cette fois-ci, cependant, il pourrait en être autrement. La raison ? Le Congrès affirme que TikTok représente un risque pour la sécurité nationale, et les tribunaux ont tendance à s'en remettre à cet organe directeur lorsqu'il s'agit de questions de sécurité nationale, ont expliqué des experts. Le gouvernement fédéral a plus d'autorité en la matière qu'un État comme le Montana.

« Le tribunal examinera le bien-fondé de l'affaire, mais il s'en remettra au Congrès, qui a une bien meilleure compréhension des risques pour la sécurité nationale que les juges eux-mêmes », a déclaré Matthew Schettenhelm, analyste principal des litiges chez Bloomberg Intelligence. Schettenhelm estime que la loi a 70 % de chances de survivre à une contestation judiciaire.


Les intérêts de la sécurité nationale et la protection de la liberté d'expression, c'est du pareil au même

Si cette loi ne visait pas à protéger la sécurité nationale, l'affaire de TikTok serait un succès retentissant. Son argument selon lequel la loi viole la liberté d'expression est clair, car l'adoption d'un projet de loi qui pourrait conduire à une interdiction exclurait des dizaines de millions d'Américains d'une application qu'ils utilisent pour dire des choses tous les jours.

Bien que le projet de loi vise à forcer la reprise de TikTok, il est probable qu'il aboutisse à une interdiction, ce qui renforce l'argument de la liberté d'expression. Le gouvernement chinois a fait savoir qu'il s'opposait à la cession de TikTok. Son ministère des affaires étrangères a déclaré le mois dernier qu'une vente forcée relevait de la « logique pure des voleurs ». Le gouvernement chinois a le dernier mot sur l'exportation de l'algorithme de TikTok, ce qui rendrait l'application beaucoup plus difficile à céder.

La restriction de la liberté d'expression serait un gros problème pour le projet de loi s'il n'était pas axé sur les intérêts de sécurité nationale. Si les arguments relatifs au premier amendement sont bien étayés devant les tribunaux, les préoccupations en matière de sécurité nationale ont également beaucoup de poids, ont expliqué des experts juridiques.

« Le premier amendement est l'atout qui vous permet d'obtenir gain de cause si vous pouvez plaider de manière plausible en faveur du premier amendement », a déclaré G.S. Hans, professeur agrégé de droit à la Cornell Law School et directeur associé de la clinique du premier amendement. « La sécurité nationale est également un atout, et le gouvernement gagne souvent lorsqu'il l'invoque. La question que je me pose est la suivante : quel est l'atout le plus précieux aux yeux de la Cour ? »

Des professeurs pensent que TikTok a un angle de défense solide en s'appuyant sur le Premier amendement

L’une des raisons de cette conviction est qu’il y a quelques mois seulement, un juge de district américain a bloqué une loi de l’État du Montana qui tentait d’interdire TikTok. En octobre 2020, un autre juge fédéral en Pennsylvanie a bloqué une ordonnance de l’administration Trump qui aurait interdit à TikTok de fonctionner aux États-Unis. TikTok a également obtenu une injonction préliminaire contre Trump devant le tribunal de district des États-Unis pour le district de Columbia en septembre 2020.

Le juge Donald Molloy a écrit en novembre 2023 que la loi du Montana « interdit TikTok purement et simplement et, ce faisant, elle limite la liberté d’expression protégée par le Premier Amendement ». Selon lui, sans TikTok, les utilisateurs sont privés de leur moyen de communication privilégié, ce qui justifie l’examen du Premier Amendement. De plus, les intérêts de TikTok en matière de discours doivent être pris en compte, car les décisions de l’application concernant la sélection, la curation et l’agencement du contenu sont également protégées par le Premier Amendement.

« Le tribunal du Montana a conclu que le recours au premier amendement avait des chances d'aboutir. Cela permet à TikTok d'espérer que d'autres tribunaux feront de même en ce qui concerne un ordre national », a déclaré Anupam Chander, professeur de droit à Georgetown, à l'occasion d'une conférence de presse.

Interdire les applications qui permettent aux gens de se parler « est catégoriquement inadmissible », a déclaré le professeur de droit Eric Goldman, de l’Université de Santa Clara. Si la propagande du gouvernement chinois est un problème, « nous devons l'aborder comme un problème de propagande gouvernementale, et non pas seulement comme un problème limité à la Chine », a-t-il ajouté. Selon Goldman, une approche plus large devrait également être utilisée pour empêcher les gouvernements de siphonner les données des utilisateurs.

TikTok et les opposants aux interdictions n'ont pas pour autant gagné tous les procès. Des arguments de sécurité ont été avancés par le passé dans des affaires plus restreintes contre TikTok. En décembre 2023, un juge fédéral a confirmé une loi du Texas qui interdisait aux employés de l'État d'utiliser l'application sur les appareils et les réseaux appartenant à l'État, estimant qu'il s'agissait d'une « restriction raisonnable de l'accès à TikTok à la lumière des préoccupations du Texas ». Mais cette décision ne concernait que l'interdiction faite aux employés de l'État d'utiliser TikTok sur des appareils fournis par le gouvernement, et non une loi susceptible d'affecter tous les utilisateurs de TikTok.


Montrez-nous vos preuves, Congrès

Selon les experts juridiques, les preuves apportées par le gouvernement américain pour démontrer que TikTok représente un risque pour la sécurité nationale seront déterminantes pour son argumentation. Il doit démontrer qu'une cession forcée ou une interdiction pure et simple est nécessaire.

« Il ne peut pas se contenter de conclusions, c'est-à-dire de dire : "Nous pensons qu'il y a une menace pour la sécurité nationale, donc nous devons interdire l'application ». Par conséquent, nous devrions interdire l'application" », a déclaré Lena Shapiro, directrice de la clinique du premier amendement à la faculté de droit de l'université de l'Illinois. « Ils doivent fournir des preuves ».

Le projet de loi bipartisan du Congrès est l'aboutissement d'années d'attaques politiques de Washington contre les activités de TikTok. Les politiciens craignent que son propriétaire, ByteDance, dont le siège est en Chine, ne soit contraint de partager les données des utilisateurs américains avec le Parti communiste chinois en vertu d'une loi permanente sur le renseignement national. Des fonctionnaires américains se sont également inquiétés du fait que le PCC pourrait utiliser TikTok pour censurer ou promouvoir des informations, voire influencer une élection, afin de servir ses propres intérêts. TikTok a démenti ces deux affirmations.

« Nous pensons que les faits et la loi sont clairement de notre côté et que nous finirons par l'emporter », a déclaré un porte-parole de TikTok. « Nous avons investi des milliards de dollars pour assurer la sécurité des données américaines et préserver notre plateforme de toute influence ou manipulation extérieure. »

Le Congrès n'a pas prouvé que la vente ou l'interdiction pure et simple de TikTok était le seul moyen de protéger les intérêts de la sécurité nationale. D'autres mesures moins sévères, comme une loi nationale sur la confidentialité des données, pourraient répondre à certaines de ses préoccupations sans limiter la liberté d'expression, par exemple.

« Il incombe au gouvernement de démontrer qu'il a un intérêt important à instituer cette loi », a déclaré Ramya Krishnan, avocate principale au Knight First Amendment Institute de l'université de Columbia, qui a intenté une action en justice contre l'interdiction des appareils par l'État du Texas l'année dernière. « Il lui incombe de démontrer qu'elle ne pourrait pas atteindre son intérêt par des moyens plus restreints ».

L'affaire va au-delà du premier amendement

Les contestations judiciaires peuvent porter sur d'autres aspects que le premier amendement. ByteDance pourrait faire valoir qu'elle est privée de sa propriété en vertu de la clause d'appropriation, par exemple.

ByteDance pourrait également faire valoir que la loi est un acte d'attainder, c'est-à-dire une loi qui punit une personne ou un groupe de personnes spécifiques sans procès. La nouvelle loi américaine permet de désigner d'autres applications comme étant contrôlées par des adversaires étrangers, mais elle désigne nommément TikTok et ByteDance.

« Le fait que TikTok soit nommément désigné dans le projet de loi est un problème potentiel. Cela ressemble un peu à un problème de type "loi d'acharnement" », a déclaré Goldman.

Conclusion

En fin de compte, le litige entre TikTok et les autorités américaines soulève des questions importantes concernant la liberté d’expression, la protection des données et les relations internationales. Il reste à voir comment les tribunaux trancheront cette affaire complexe.

Sources : décision du juge de district Donald Molloy, TikTok a également obtenu une injonction préliminaire contre Trump, Eric Goldman, décision du juge fédéral du Texas, comité de l'énergie et du commerce

Et vous ?

La liberté d’expression : pensez-vous que l’interdiction de TikTok aux États-Unis viole le Premier Amendement, qui garantit la liberté d’expression ? Pourquoi ou pourquoi pas ?
Protection des données : comment devrions-nous équilibrer la sécurité nationale et la protection des données personnelles des utilisateurs ? Est-ce que l’interdiction de TikTok est justifiée dans ce contexte ?
Relations internationales : quelles sont les implications diplomatiques de cette affaire entre les États-Unis et la Chine ? Comment cela pourrait-il affecter les relations bilatérales entre les deux pays ?
Rôle des plateformes technologiques : dans quelle mesure les entreprises technologiques devraient-elles être responsables de la curation du contenu sur leurs plateformes ? Devraient-elles être soumises à des réglementations plus strictes ?
Alternatives à TikTok : existe-t-il des alternatives à TikTok qui pourraient répondre aux mêmes besoins de divertissement et de communication ? Quelles sont les implications de la suppression d’une application aussi populaire ?

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Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 30/04/2024 à 15:18
Citation Envoyé par Mathis Lucas Voir le message
Environ 20 % des enfants de 5 ans ont leur propre téléphone, et presque tous les enfants en ont un à l'âge de 12 ans.
Purée il y a beaucoup de parents qui ont laissé tombé l'éducation de leurs enfants.
Ils avaient la flemme alors ils leur ont donné un smartphone.

À cause des carrières les parents n'ont plus le temps ni l'énergie de s'occuper de leurs enfants, la solution de simplicité consiste à leur donner une tablette et d'un coup ils ne bougent plus et ne font plus de bruit.

====
Je trouve que les PC de bureau sont moins dangereux que les smartphones, tablettes, PC portable.
Parce que dès que tu sors de la salle qui contient le PC de bureau t'es déconnecté.
En plus c'est plus facile à contrôler, il est possible de fermer à clé la salle qui contient le PC de bureau.
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Avatar de Aiekick
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 04/05/2024 à 17:21
donc allons au bout et faisons de meme pour :
- facebook
- twitter
- instagram

ah non suis-je bete, ces reseaux sont americains, donc en fait c'est bon, c'est sans danger...
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Avatar de Jon Shannow
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 05/05/2024 à 20:06
Citation Envoyé par CoderInTheDark Voir le message
Et je n'ose pas imaginé l'orthographe et la compréhensibilité de leurs poste à 5 ans.
En fait, c'est le même niveau quand ils sont adultes. Et, ça doit dater d'avant Tiktok, quand on déchiffre lit certains posts sur ce forum...
2  0 
Avatar de totozor
Membre expert https://www.developpez.com
Le 07/05/2024 à 8:07
Citation Envoyé par mith06 Voir le message
Je rajouterais aussi le forum developpez.com tant qu'on y est
Ah NON.
Citation Envoyé par mith06 Voir le message
Promis c'est pour notre bien et celui de nos enfants
Bon OK alors
2  0 
Avatar de marc.collin
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 20/05/2024 à 14:11
et comme les usa peuvent utiliser linkedin, facebook, twitter, instagram pour les utilisateurs mais ils n'ont pas le courage de les dénoncer...

avec les millions d'application américaine et grace au patriot act, cloud act... les américains ont tous les loisirs de prendent tous les informations qu'ils veulent... mais les médias, gouvernement préfère dénoncer la chine... qui est en train de prendre le lead
3  1 
Avatar de RenarddeFeu
Membre habitué https://www.developpez.com
Le 30/05/2024 à 13:11
Le principal problème de sécurité posé par TikTok, c'est que les services de renseignements américains ne peuvent pas s'en servir pour espionner le monde entier contrairement aux autres applis US.
2  0 
Avatar de OrthodoxWindows
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 29/04/2024 à 19:29
Au moins 42% d'américains ne connaissent pas le premier amendement de leur pays, notamment sur la liberté d'expression.
Voilà comment on en arrive à une dictature.
1  0 
Avatar de Anselme45
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 22/05/2024 à 11:12
Qu'est-ce qu'il y a d'extraordinaire en 2024?

On n'arrête pas de lire et entendre dans les médias les responsables du renseignement, autrement dit les "chefs espions" des différents états!

Les espions existent depuis la nuit des temps et depuis la nuit des temps leur principale caractéristique était... La discrétion... Une discrétion qui va jusqu'à ce que le reste du monde n'ait même pas connaissance de leur existence.

Et bien aujourd'hui, l'espion vient étaler ses états d'âme au journal du 20Heures... A moins, à moins que cela ne soit... que de la manipulation!
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Avatar de OrthodoxWindows
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 01/05/2024 à 13:00
Sous l'âge de 11/12 ans environ, on est clairement das le domaine de la responsabilité parentale. Si on commence à accuser les plate-formes, on ne v pas y arriver. On peux dans ce cas accuser n'importe quel fabricant de produit inadaptée aux enfants, ça deviendrai vite ridicule.

Après, il faut bien avoir conscience que l'Ofcom est une autorité britannique, pays connu par avoir depuis quelques temps une politique répressive, contre la vie privée et la liberté d'expression sur le web. Les droits de l'homme ne sont plus du tout respectés là bas sur ce domaine ; ce qui peux faire douter de la véracité des chiffres avancés par l'Ofcom (il y a peut-être une exagération, dans le but de faire peur).

De plus, cette étude, totalement centré sur les enfants, opère un glissement malhonnête sur les adolescents :

Environ 20 % des enfants de 5 ans ont leur propre téléphone, et presque tous les enfants en ont un à l'âge de 12 ans. Le rôle des médias numériques augmente entre 8 et 12 ans. Plus de 20 % des mineurs auraient un profil adulte qui leur permet d'accéder à tous les contenus de ces plateformes. Certains militants souhaitent que des limites d'âge soient introduites pour l'utilisation des smartphones et que les limites existantes soient relevées pour les médias sociaux. En effet, les moins de 18 ans ne peuvent pas signer de contrat et la plupart des grands opérateurs affirment qu'ils ne vendent pas de téléphones aux moins de 16 ans.
Source : rapport de l'Ofcom
Là l'Ofcom donne la parole à des militants extrémistes, qui souhaites que des mesures liberticides et anti-vie privée soit introduite, en total violation des droits fondamentaux. Un smartphone, pour être respectueux de l'utilisateur, devrait être vendu avec aucun mouchard et aucune restriction d'utilisation. Une limite d'âge élevé sur les RS risque de violer la liberté d'expression de toute une génération, et à retarder l’insertion dans le monde professionnel. Et en plus, en cas de limite avec vérification d'identité, l’anonymat risque de totalement disparaitre.
Quand au "Rôle des médias numériques augmente entre 8 et 12 ans", c'est en réalité totalement logique ; on peu écrire la même chose pour n'importe quel sujet où l'enfant prend de l'autonomie.
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Avatar de CoderInTheDark
Membre émérite https://www.developpez.com
Le 01/05/2024 à 14:14
Si a 5 6 ans ils savent lire sans problème c'est positif. ouarffff

A la maternelle je balbutiais.
Je crois qu'au CP je commençais vraiment à apprendre à lire.
Au CE1 j'commençais à être autonome mais avec des difficultés, je lisais parfois avec le doigt ou une règle et quand on pouvait on voulait montrer qu'on pouvait s'en passer.
Je lisais surtout Boule et Bill
Et au CE2 c'était bon.

Alors l'âge de 5 ans annoncé dans l'article ça me laisse songeur.
Et je n'ose pas imaginé l'orthographe et la compréhensibilité de leurs poste à 5 ans.

JE ne dis pas que les mômes sont plus stupides .de nos jours;
J'ai l'impression que 5 ans c'est annoncé pour faire peur

Bon c'est sûr il faudrait qui lisent un contenu de meilleur qualité.
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