IdentifiantMot de passe
Loading...
Mot de passe oublié ?Je m'inscris ! (gratuit)

Vous êtes nouveau sur Developpez.com ? Créez votre compte ou connectez-vous afin de pouvoir participer !

Vous devez avoir un compte Developpez.com et être connecté pour pouvoir participer aux discussions.

Vous n'avez pas encore de compte Developpez.com ? Créez-en un en quelques instants, c'est entièrement gratuit !

Si vous disposez déjà d'un compte et qu'il est bien activé, connectez-vous à l'aide du formulaire ci-dessous.

Identifiez-vous
Identifiant
Mot de passe
Mot de passe oublié ?
Créer un compte

L'inscription est gratuite et ne vous prendra que quelques instants !

Je m'inscris !

Twitter accusé de ne pas respecter ses engagements envers près de 1000 ex-employés, selon une plainte.
Comment Twitter tente de se dérober à l'arbitrage qu'il leur a lui-même imposé

Le , par Stéphane le calme

43PARTAGES

6  0 
Twitter fait face à une nouvelle action en justice de la part de centaines d’ex-employés qui l’accusent de ne pas respecter les accords d’arbitrage qu’il leur a imposés. Ces ex-employés avaient porté plainte contre le réseau social pour divers motifs, comme le non-paiement de leurs indemnités de licenciement ou la discrimination. Mais Twitter avait obtenu en début d’année une victoire judiciaire qui l’avait autorisé à renvoyer ces affaires devant un tribunal arbitral privé, plutôt que de faire face à un procès collectif. Or, selon la plainte déposée lundi devant un tribunal fédéral de San Francisco, Twitter refuse de s’engager dans l’arbitrage simplement parce qu’il ne veut pas en assumer le coût.

Ses accords d’arbitrage prévoient en effet que les ex-employés doivent payer une somme symbolique pour déposer leurs réclamations auprès de JAMS (pour Judicial Arbitration and Mediation Services, un cabinet d'avocat qui propose un service d’arbitrage et de médiation judiciaire), mais qu’après cela, Twitter doit payer « tous les autres frais d’arbitrage ». Face à la perspective de payer peut-être des millions de dollars en frais pour environ 2 000 ex-employés licenciés, Twitter a envoyé une lettre à JAMS début juin, demandant que les frais soient plutôt partagés entre les parties. Cependant, accéder à cette demande serait une violation des règles de JAMS. Ainsi, JAMS a répondu à Twitter qu’il ne procéderait à aucun arbitrage qui ne respecterait pas ses normes, selon la plainte.

Après cela, Twitter aurait a indiqué à JAMS qu’il « refuserait de procéder à des arbitrages dans la plupart des États en dehors de la Californie », en joignant « une liste de 891 arbitrages dans lesquels il refusait de procéder ». Le geste de Twitter pour éviter de payer les frais d’arbitrage aurait mis des centaines d’ex-employés dans une situation apparemment sans issue, suggère leur plainte. Ils auraient dû choisir entre renoncer à l’obligation de Twitter de payer leurs frais d’arbitrage ou risquer que JAMS décline d’arbitrer leurs cas entièrement. Certains d’entre eux auraient décidé de poursuivre une troisième option, en demandant à un tribunal d’obliger Twitter à s’engager dans l’arbitrage avec « tous les anciens employés de Twitter aux États-Unis qui ont déposé des demandes d’arbitrage contre Twitter auprès de JAMS ».

Une avocate représentant les ex-employés, Shannon Liss-Riordan, a déclaré que Twitter ne semblait pas réaliser à quel point le coût de forcer l’arbitrage avec autant d’employés serait élevé. Elle a suggéré que maintenant que Twitter « a fait son lit, il ne veut pas s’y coucher ».

Selon le site web de JAMS, les frais d’arbitrage varient, principalement en raison des honoraires professionnels. Ceux-ci sont basés sur les taux horaires fixés par les arbitres individuels, il est donc difficile de les mesurer avec précision. Cependant, quoi qu’il en soit, le coût serait facilement élevé. Twitter devrait payer 2 000 dollars par demande reconventionnelle, plus être responsable des honoraires professionnels couvrant toutes les « audiences, la lecture et la recherche avant et après l’audience, et la préparation des sentences », ainsi qu’une redevance de gestion des cas qui est de 13 % des honoraires professionnels.

Il n'est pas clair si Twitter pourrait réussir à esquiver ces frais ou si Twitter, à court d'argent, pourrait simplement retarder le paiement d'une autre facture. Le site Web de JAMS note que le but de la suspension de l'arbitrage n'est pas de donner une issue aux entreprises mais d'alerter les anciens employés afin qu'ils « puissent demander réparation appropriée devant un tribunal compétent ».

Liss-Riordan a déclaré qu'elle avait continué à déposer des demandes d'arbitrage pour d'anciens employés, ainsi qu'à répondre à des réclamations d'employés actuels qui ont récemment dénoncé Twitter pour ne jamais avoir payé les primes annuelles promises.


Extrait de la plainte

Le requérant Fabien Ho Ching Ma, en son propre nom et au nom d'autres anciens employés de Twitter dans une situation similaire avec lesquels Twitter a refusé de s'engager dans un arbitrage - bien qu'il ait contraint les employés à arbitrer leurs réclamations - dépose cette requête pour obliger l'arbitrage contre Twitter, conformément aux clauses des conventions d'arbitrage signées par les parties.

Depuis l'acquisition de Twitter par Elon Musk en octobre 2022, l'entreprise a été accusée de divers actes illégaux, notamment de ne pas avoir payé les employés licenciés qui devaient recevoir des indemnités de départ, de discriminer les employés sur la base du sexe, de la race, de l'âge et du handicap, de ne pas avoir de payer les primes promises, en violation de la loi WARN et de la FMLA, et d'autres violations. Environ 2 000 anciens employés de Twitter ont tenté de poursuivre des demandes d'arbitrage contre l'entreprise, à la suite de la décision réussie de Twitter d'imposer l'arbitrage dans plusieurs recours collectifs fédéraux devant les tribunaux contre elle.

Le requérant et ces milliers d'autres anciens employés de Twitter ont signé des accords d'arbitrage presque identiques qui stipulent qu'ils s'appliquent à tout litige découlant de ou lié à leur emploi avec Twitter ou à la séparation de leur emploi [...].

Le requérant Fabien Ho Ching Ma a déposé sa demande d'arbitrage le 11 janvier 2023. Un arbitre a été nommé dans son dossier et une audience finale était prévue pour décembre 2023.

Cependant, le 2 juin 2023, après qu'environ 2 000 arbitrages individuels aient été déposés à son encontre, Twitter a fait marche arrière. Bien que sachant que les règles de JAMS exigent que les employeurs paient l'intégralité des frais d'arbitrage dans les affaires d'emploi en vertu des normes minimales, Twitter a soumis une lettre à l'avocate générale de JAMS, Sheri Eisner, demandant que tous les frais d'arbitrage soient répartis également entre les parties (dans tous les États autres que la Californie et quelques autres États, dont le Nevada et l'Oregon). L'avocat des demandeurs s'y est rapidement opposé.

Le 21 juin 2023, JAMS a répondu à la lettre de Twitter, réaffirmant que les normes minimales étaient applicables et déclarant que JAMS refuserait d'administrer les arbitrages dans lesquels l'employeur n'accepterait pas de se conformer aux normes minimales.

Le 28 juin 2023, Twitter a envoyé une autre lettre à JAMS l'informant que Twitter refuserait de procéder à des arbitrages dans la plupart des États en dehors de la Californie. Il a joint une liste de 891 arbitrages dans lesquels il refusait de procéder, y compris celui du requérant.

Le 30 juin 2023, JAMS a informé les parties qu'il refuserait d'arbitrer tout litige dans lequel Twitter refusait de payer les frais requis et les demandeurs n'avaient pas renoncé à l'application des normes minimales. Peu de temps après, JAMS a informé les parties que les conférences et audiences prévues dans ces affaires seraient annulées.

Le requérant a déposé cette pétition en son nom et au nom des autres employés dans une situation similaire qui ont déposé des demandes d'arbitrage contre Twitter cherchant à obliger Twitter à arbitrer leurs cas, conformément aux termes de la convention d'arbitrage que Twitter a rédigée et signée, qui comprenait les règles JAMS et a ainsi incorporé les normes minimales pour les affaires d'emploi, exigeant que l'employeur supporte l'intégralité des honoraires de l'arbitre.


Règlement rare pour un ex-employé de Twitter

Bien qu'il semble que la plupart des employés licenciés lors des licenciements massifs de Twitter aient du mal à tenir Twitter responsable des accords avec les employés, au moins un ancien employé a récemment remporté une victoire contre la société de médias sociaux.

Twitter a conclu un accord avec l'ingénieur logiciel Alexis Camacho, a rapporté Bloomberg. Ce règlement intervient après que le National Labor Relations Board (NLRB) a décidé que Camacho était « illégalement sanctionné » pour avoir participé à une manifestation contre le licenciement de milliers de travailleurs. Camacho avait été licencié en octobre 2022, après avoir refusé de signer un accord de confidentialité et de renoncer à ses droits de poursuivre Twitter. Il avait alors déposé une plainte auprès du NLRB, qui avait ordonné à Twitter de le réintégrer et de lui verser des indemnités.

Une porte-parole du NLRB, Kayla Blado, a déclaré à Bloomberg que si Twitter n'avait pas réglé, le NLRB aurait déposé une plainte. La loi fédérale protège le droit des travailleurs de discuter des conditions de travail et de prendre des mesures collectives.

Les termes du règlement de Twitter avec Camacho n'ont pas été divulgués. Cependant, Liss-Riordan a également représenté Camacho, et elle a déclaré à Bloomberg qu'elle était « très satisfaite » de la « résolution équitable » obtenue dans cette affaire.

Liss-Riordan prévoit de continuer à faire pression sur Twitter pour parvenir à des résolutions tout aussi équitables avec des milliers d'autres employés licenciés lésés. Mais ces batailles semblent susceptibles d'être plus longues.

« Nous sommes impatients de faire valoir les droits de nos clients restants par le biais de litiges, d'arbitrage et partout où nous le pouvons », a déclaré Liss-Riordan à Bloomberg.

D'autres entreprises de la tech y ont déjà eu recours

Twitter n’est pas la seule entreprise technologique à avoir recours aux clauses d’arbitrage obligatoire pour éviter les poursuites judiciaires. D’autres géants comme Google, Facebook ou Amazon ont également adopté cette pratique, qui est souvent critiquée par les défenseurs des droits des travailleurs comme une façon de limiter l’accès à la justice et de dissimuler les abus.

Toutefois, certaines entreprises ont renoncé à ces clauses face à la pression des employés ou du public. Par exemple, Google a annoncé en 2019 qu’il mettait fin à l’arbitrage obligatoire pour tous les cas de harcèlement ou de discrimination au travail, après qu’une vague de protestations a éclaté suite à des révélations sur des cas de harcèlement sexuel impliquant des dirigeants de l’entreprise.

Il reste à voir si Twitter suivra cet exemple ou s’il continuera à se battre contre ses anciens employés devant les arbitres. Quoi qu’il en soit, cette affaire montre que les clauses d’arbitrage obligatoire ne sont pas une solution miracle pour éviter les conflits au travail, et qu’elles peuvent même se révéler contre-productives pour les employeurs qui en abusent.

Sources : plainte, JAMS (frais d'arbitrage)

Et vous ?

Que pensez-vous de la façon dont Twitter traite ses ex-employés ?
Croyez-vous que l’arbitrage soit un moyen équitable et efficace de résoudre les conflits entre employeurs et employés ?
Pensez-vous que Twitter respecte suffisamment la vie privée de ses utilisateurs ?
Quel est votre avis sur le leadership d’Elon Musk à la tête de Twitter ?
Avez-vous déjà eu recours à l’arbitrage ou à la médiation dans votre vie professionnelle ou personnelle ? Si oui, comment cela s’est-il passé ?

Voir aussi :

Les avocats de Twitter admettent qu'ils sont débordés alors que près de 2000 employés licenciés déposent des demandes d'arbitrage, un mécanisme qui se retourne contre l'entreprise

Une erreur dans cette actualité ? Signalez-nous-la !

Avatar de seedbarrett
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 21/08/2023 à 16:45
C'est fascinant, il a réussi à détruire un des plus gros sites web en même pas un an. La cerise sur le gâteau restera son abonnement pour être certifié (pour avoir ses tweets mis en avant + rémunération), il y a des extension qui existent désormais pour bloquer spécifiquement ces utilisateurs. En effet, le fait de rémunérer au nombre de vue chaque tweet pousse les utilisateurs (payant) à écrire des messages de plus en plus débiles pour provoquer la colère et créer ainsi d'avantage d'engagement.
Maintenant qu'il a viré tout le monde, je sais pas trop qui va pouvoir réparer le site, qui perd de jours en jours des fonctionnalités (depuis plusieurs jours il n'y a plus indiqué depuis quel client on poste par exemple)
12  0 
Avatar de Mingolito
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 21/08/2023 à 16:54
Je ne sais pas s'il est devenu totalement dingo ou s'il fait exprès de vouloir saboter Twitter à tout prix.
Heureusement si Twitter meurt c'est peut être pas plus mal vu que ça ne sert quasiment qu'aux haters et aux complotistes pour diffuser de la désinformation notoire, ou aux saltimbanques pour vendre des produits inefficaces, toxiques et nuisibles à prix d'or aux gogos.
11  0 
Avatar de Mingolito
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 30/08/2023 à 15:37
Citation Envoyé par ddoumeche Voir le message
Je dis ce que ce pense et ce qu'il en est, tant pis si cela dérange quelques provinciaux.
La tu me fais de la peine, que tu trolles et que tu insultes les gens soit, c'est la norme sur le net, mais pas avec ça, tu te rends compte à quel point tu as l'air ringard et ridicule ?
Pourquoi ne pas traiter les gens qui osent rire de tes propos ridicules de péquenaud, ploucs, bouseux ou cul-terreux pendant que tu y es ?

Je ne sais pas moi, fait comme les nouveaux trolls arrivés depuis peu sur ce forum, par exemple traite les gens de "Woke"
10  0 
Avatar de Jules34
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 29/03/2024 à 9:15
On est en train de vivre un moment complétement délirant dans le monde occidental. Ca fait plus de 20 ans qu'on a un peu tous compris que le mondialisme nous a conduit dans une spirale ou le moindre homme politique est potentiellement corruptible.

On sait tous que Macron à vendu Alstom, vendu bien des boites dans des secteurs stratégiques aux américains AVANT d'être un homme politique quand il était à la banque Rotshild mais OSER dire ouvertement que c'est un agent américain, ou demander à ce qu'on prouve qu'il ne l'est pas, c'est complotiste.

Nous fermons les yeux sur le réel toute la journée et la moindre personne qui ose un peu poser une question est immédiatement rangée du côté des idiots qui croient que la terre est plate. Alors qu'on est en face de gens qui magouillent quasiment ouvertement devant nous et qui nous disent ensuite qu'on hallucine. Non mais regardez ce qu'à fait Bruno le Maire à l'économie Française, c'est bien un des seuls trucs qu'il arrive à mettre à genoux ! C'est de pire en pire !

Le sabotage de Nord Stream, qui nous à mis dans une merde noire et fait grimper les prix de tout les biens de consommation en Europe, on sait toujours pas qui la fait, mais on a des vidéos de Biden qui nous dit à l'époque de Gerard Shroder que faire des affaires avec les Russes c'est mal et qu'ils FERAIENT TOUT POUR NOUS EN EMPECHER.

Donc ce pont, qui saute comme par hasard à un moment totalement anodin, ça m'étonne pas que ça enflamme Twitter, c'est le plus gros port commercial des USA qui est fermé à cause de ça, donc les américains ont peut-être droit à un peu plus d'explications plutôt qu'une claque sur le dessus la tête en mode "exagère pas raconte pas n'importe quoi c'est un accident des plus tragiques".

Je suis complotiste ?
13  3 
Avatar de escartefigue
Modérateur https://www.developpez.com
Le 29/08/2023 à 11:24
Citation Envoyé par ddoumeche Voir le message
Car voyant que la cancel culture bolchévique avait pénétré le cœur de la Silicon Valley, il s'est dit qu'il devait sauver le monde libre avant d'aller sur Mars.
De plus en plus comique
8  0 
Avatar de Anselme45
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 25/07/2023 à 11:08
Bel exemple des dérives de la justice américaine!!!

Aucune entreprise ne devrait avoir un droit de copyright sur une lettre de l'alphabet, pas plus Microsoft que Meta ou Musk!

Dans le même genre, on a droit actuellement à une démarche judiciaire de Apple en Suisse qui veut s'arroger le droit d'être la seule à pouvoir utiliser la pomme comme support de communication...

A quand le cas d'une GAFAM qui s'arroge tous les droits d'utilisation de l'air et de l'eau sur la planète Terre? Il y aura bien un juge américain pour l'accepter et comme les USA considèrent, avec leur règles d'extra-territorialité, que leur lois et leur justice s'appliquent au monde entier...
7  0 
Avatar de Pierre Louis Chevalier
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 21/08/2023 à 17:40
S'il avait pas viré tous le monde puis pris des décisions nuisibles sans prendre de conseils de personne comme un tyran, il en serait pas arrivé la. Et puis manifestement il se prends pour un génie dans le domaine alors que c'est clairement un incompétent.
7  0 
Avatar de totozor
Membre expert https://www.developpez.com
Le 06/10/2023 à 16:31
Citation Envoyé par Mingolito Voir le message
Ça fait de la peine de voir quelqu'un qui a réussi de grandes choses comme par exemple Space X et Tesla s'enfoncer dans la folie tout ça pour détruire coute que coute une entreprise inutile voir nuisible comme twitter, qui plus est dont tous le monde se fou royalement.
Tu parles de la personne qui a acheté "The Mars Society" qu'il rappelera Space X et qui fera payer et realiser un partie de sa fusée par la NASA ou de la personne qui a acheté une société bien avancée qui concevait des voitures électriques qui ne seront pas autonomes de sitot, Tesla n'a que 20 ans de retard sur le projet, retard digne d'un projet spatial.
Pourquoi ne parle-t-on pas de Neuralink qui a tué des animaux par milliers pour essayer de faire de cyberpunk une réalité?
Pourquoi ne parle-t-on pas de son projet installé à Toulouse de train ultrarapide qu'il a admis être une escroquerie?
7  0 
Avatar de micka132
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 29/03/2024 à 9:01
Citation Envoyé par Mathis Lucas Voir le message
Que pensez-vous du déferlement de la désinformation et des théories du complot sur X ?
Les théories en tout genre n'ont pas attendu internet pour exister.
La mort de Coluche ou Diana en ont fait fantasmer plus d'un.
La seule différence c'est la rapidité et le nombre, mais c'est sur tout les domaines que ce soit des bonnes, mauvaises, fausses, partielles, ou des nouvelles sans intérets...
7  0 
Avatar de Pyramidev
Expert éminent https://www.developpez.com
Le 30/03/2024 à 18:42
Citation Envoyé par Rolllmops Voir le message
Emmanuel Macron est au pouvoir principalement grâce aux scores élevés des partis d'extrême-droite qui font du complotisme un fond de commerce. Les gens un peu raisonnable qui auraient voulus voter pour un parti plus intéressant n'ont donc pas le choix, c'est le banquier ou la fasciste. La prochaine fois, leurs voix ne suffiront peut-être plus à sauver la situation.
Entre les deux tours des élections présidentielles de 2022, les principaux médias ont soudainement commencé à présenter Marine Le Pen comme une dangereuse fasciste. En fait, pour évaluer qui est le plus dangereux, il faut avant tout surveiller qui vote quoi. Je ne sais pas ce qu'aurait donné Marine Le Pen au pouvoir. Peut-être qu'elle nous aurait fait une Meloni. Mais, de toute façon, dans mon précédent message, je parlais du premier tour, pas du deuxième, même si j'ai voté contre Emmanuel Macron au deuxième tour des présidentielles de 2022. Voter pour Emmanuel Macron, ce n'est pas anodin.

Citation Envoyé par Rolllmops Voir le message
Par exemple, la majorité des gens est contre de nombreuses mesures qui frapperaient les plus riches car ils vivent dans l'espoir erroné qu'ils pourraient peut-être être riches un jour, alors que les études en économie montrent que les chances d'y parvenir sont extrêmement faibles et qu'ils auraient donc tout intérêt à militer pour une déconcentration des capitaux.
Pourrais-tu citer des exemples de mesures pour lesquelles la majorité des gens sont contre ? Est-ce en Belgique, en France ou bien les deux ?
Je lis que, en 2021, deux tiers des Français étaient favorables à un impôt sur la fortune des millionnaires.

Citation Envoyé par Rolllmops Voir le message
Ils se soulèvent également en ce moment contre la plupart des mesures écologiques visant à atténuer le réchauffement climatique alors que le réchauffement climatique est déjà l'une des causes principales de l'augmentation des prix dans un grand nombre de secteurs, ce qui frappe leur pouvoir d'achat bien plus que quelques taxes sur les émissions carbones.
Si tu parles des Gilets jaunes, c'est normal. Le gouvernement français ne veut pas lutter contre le réchauffement climatique.

Si le gouvernement français cherchait à lutter contre le réchauffement climatique, il prendrait en priorité des mesures qui sont favorables à la fois au peuple français et au climat, par exemple en mettant en place des mesures protectionnistes pour relocaliser la production.

Ensuite, une fois que les mesures à la fois favorables pour les Français et pour le climat sont prises, on peut discuter des mesures favorables au climat mais qui demandent des sacrifices sur le train de vie actuel des Français. La difficulté est qu'il faudrait que les pays qui polluent le plus fassent des efforts aussi pour que ça serve à quelque chose. Mais on n'en est pas encore à ce stade-là.

Le stade actuel, c'est que le gouvernement français soutient activement un modèle extrémiste de libre-échange pour l'intérêt des plus riches, contre le climat et contre le peuple français. Du coup, quand le gouvernement français demande aux Français pauvres d'être encore plus pauvres au nom de l'écologie, c'est juste du foutage de gueule et c'est normal que des gens se révoltent.
6  0