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La Russie envisage de légaliser le piratage de logiciels dans certains cas afin d'atténuer les sanctions,
Ce qui pourrait porter préjudice aux détenteurs de droit d'auteur et de brevets

Le , par Bill Fassinou

101PARTAGES

15  0 
Alors que les sanctions occidentales asphyxient son économie depuis quelques jours, la Russie pourrait avoir trouvé le moyen de les alléger : légaliser le piratage de logiciel. Le ministère russe du Développement économique a proposé un ensemble de mesures pour résoudre le problème des sociétés étrangères qui révoquent ou refusent de délivrer des licences de logiciels. Selon la loi actuelle, les logiciels sans licence sont illégaux, mais si les nouvelles mesures sont adoptées, dans certains cas, le piratage de logiciels ne sera plus punissable. Cela pourrait ouvrir la voie à une vague de piratages contre les centres de recherche privés et gouvernementales clés dans le monde.

La Russie continue ce qu'elle appelle "opération militaire spéciale" sur le sol ukrainien, mais elle doit faire face à une armada de sanctions occidentales dans tous les secteurs, y compris le secteur technologique. Pour l'instant, aucun signe n'indique que la Russie va bientôt arrêter son incursion militaire en Ukraine, et les récentes nouvelles sur la situation suggèrent que la Moscou a prévu de vivre sous les sanctions si nécessaire. Le ministère russe du Développement économique a publié récemment un document qui présente en détail les différentes mesures qu'elle entend mettre en place pour alléger les sanctions qui frappent l'État et les Russes.



Le projet est intitulé "Plan d'action prioritaire pour assurer le développement de l'économie russe dans les conditions de pression des sanctions extérieures". Selon les autorités russes, si ces mesures sont adoptées, elles toucheront les titulaires de droits d'auteur, de brevets et de marques qui agissent contre les intérêts de la Russie. Le point 6.7.3 vise à résoudre le problème des sociétés étrangères qui révoquent ou qui refusent de délivrer des licences de logiciels. En l'état actuel de la législation, les logiciels sans licence sont illégaux, mais si les nouvelles mesures sont adoptées, dans certains cas, le piratage de logiciels deviendra non punissable.

Concrètement, ces nouvelles mesures proposent "l'exonération de responsabilité pour l'utilisation de logiciels sans licence dans la Fédération de Russie, détenus par un titulaire de droits d'auteur de pays ayant soutenu les sanctions". « Annulation de la responsabilité pour l'utilisation de logiciels (SW) sans licence dans la Fédération de Russie, appartenant à un titulaire de droits d'auteur de pays ayant soutenu les sanctions », indique la mesure proposée. Tel qu'elle est rédigée, la proposition couvre à la fois la responsabilité civile et pénale (Code des infractions administratives et Code pénal de la Fédération de Russie).

Elle indique également que tant que les sanctions sont en place, le piratage de logiciels pour lesquels il n'existe pas d'alternatives russes serait autorisé. L'on ne sait pas exactement comment cela pourrait se passer pour les services accessibles via le cloud, mais l'objectif global est de faciliter la transition de la Russie de la dépendance aux produits des sociétés étrangères vers des solutions développées dans le pays. Compte tenu de l'ampleur de cette entreprise, le piratage de logiciels risque de devenir la norme pour les années à venir. Les centres de recherches sur les technologies clés devraient être les cibles prioritaires.

En outre, le point 6.7.1 du document propose l'introduction d'un mécanisme de licence obligatoire pour les programmes informatiques et les bases de données, donnant au gouvernement les "droits sur une invention, un modèle d'utilité, un dessin industriel en rapport avec des programmes informatiques, des bases de données, des topologies de circuits intégrés". La Russie a également un plan pour les importations parallèles, c'est-à-dire les produits importés d'un autre pays sans l'autorisation du propriétaire de la propriété intellectuelle. Ce plan devrait frapper durement les propriétaires de droit d'auteur et marques.



Comme la Fédération devra importer beaucoup de choses sans autorisations officielles, le gouvernement russe envisage de supprimer la responsabilité en cas de violation des droits exclusifs, y compris les droits d'auteur et les marques. Par ailleurs, un parlementaire suggère de lever l'interdiction de RuTracker. En effet, vendredi dernier, le site d'information Gazeta.ru a rapporté que le politicien russe Dmitry Ionin avait suggéré que, face aux sociétés occidentales qui refusent de sortir de nouveaux films en Russie, les citoyens pourraient peut-être se tourner vers le tristement célèbre site de torrents RuTracker.

Cela a donné lieu à des spéculations selon lesquelles RuTracker, qui est bloqué de manière "permanente" par les fournisseurs d'accès à Internet en Russie en raison de violations répétées des droits d'auteur, pourrait être débloqué pour servir les citoyens locaux. Les utilisateurs d'un FAI, MTS, ont par la suite signalé qu'ils pouvaient accéder au site, mais les raisons de ce déblocage ne sont pas claires. Un vérificateur de liste de blocage exploité par le groupe de défense des droits numériques Roskomsvoboda montre que les principaux domaines du site sont toujours bloqués.

Source : Le document PDF du ministère russe du Développement économique (version anglaise, version russe)

Et vous ?

Quel est votre avis sur le sujet ?
Que pensez-vous de ces mesures exceptionnelles de la Russie pour contourner les sanctions ?
Quels pourraient être les impacts de ces mesures sur les entreprises ou sur le monde informatique en général ?

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Avatar de micka132
Expert confirmé https://www.developpez.com
Le 07/09/2022 à 14:22
Citation Envoyé par Stéphane le calme Voir le message

Des failles dans le blocus
Le gros problème de l'occident c'est qu'elle se prend pour le monde. La faille est simplement là...il n'y a qu'un blocus occidental(isé), pas du monde.
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Avatar de Anselme45
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 07/09/2022 à 15:00
Depuis quand un service secret partage les infos qu'il a volé à ses adversaires aux médias et à la populace en général?

Et ben mon bon monsieur, depuis la guerre en Ukraine! Pas un jour sans que l'on nous abreuve d'une news percutante sur les maladies mortelles dont est victime le sieur Poutine ou l'état de délabrement de son armée...

Perso, je n'aime pas être pris pour un con! Donc, j'invite Zelenski et autres comiques qu'ils soient occidentaux ou russes a garder leur info "secrètes" pour eux! Pour la bonne est simple raison que les info fournies avec tant de générosité à la populace sont en réalité que de la propagande!!!

Définition du mot "propagande"? Action exercée sur l'opinion pour l'amener à avoir et à appuyer certaines idées

PS: La réalité du terrain nous dira assez tôt ce qui est vrai et ce qui est faux: Soit on enterre Poutine avant l'hiver et les armées russes partent en courant direction Moscou, soit les russes vont nous pourrir les 10 prochains hivers!!!

Pensée émue pour la France qui compte acheter l'électricité qui lui manque cet hiver à l'Allemagne qui elle compte acheter à la France l'électricité qui lui manque cet hiver avec la Suisse qui met tout le monde d'accord en se proposant d'acheter l'électricité qui lui manque cet hiver à la France ET à l'Allemagne
17  3 
Avatar de coolspot
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 11/03/2022 à 13:56
Honteux. J'utilise justement DuckDuckGo pour pas avoir toute cette censure que google procède.

Cette infantilisation commence vraiment à casser les couille. Un moteur de recherche ou une autorité judiciaire ou étatique n'a pas à décider ce qui est bon ou pas bon comme information à consulter.

Franchement y'avait deja RT et Sputnik qui ont été viré sans autre forme de procès ni de preuve de désinformation juste parce qu'ils sont estampillé Russie et parce que la chancelière suprême Ursula van der leyen l'a unilatéralement décidé. Maintenant Duck Duck Go qui se la joue juge politique.

Un moteur de recherche n'est la que pour fournir un service de recherche. Il n'est pas la pour faire de la politique ou de décider ce que je dois ou ne dois pas lire.
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Avatar de d_d_v
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 11/03/2022 à 10:58
DDG va couler. On va sur DDG pour ne pas subir la censure sur les autres moteurs de recherche. Du coup, je vais prendre un autre moteur. Et toujours TOR ou proxies pour aller sur sputniknews ou autres très nombreux sites censurés par la république populaire de france qui veut continuer sa propagande.
13  3 
Avatar de marc.collin
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 09/06/2022 à 15:21
la russie doit avoir déjà créer son propre cloud pour ce qui est à risque...

au final elle va juste s'affranchir des européens et américains du point vue logiciel et donc être plus libre, éviter d'être à leur merci....

elle va probablement encore plus se lier avec la chine
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Avatar de Fagus
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 09/03/2022 à 13:52
Russia Today conteste l'interdiction de l'Union Européenne devant la deuxième plus haute juridiction d'Europe
Avant cette guerre, alors que les relations € - Russie étaient "normales", la Russie avait déposé une demande d'agrément européen pour leur vaccin Spoutnik V parmi les 1ères demandes. Le dossier a été instruit avec une lenteur extrême puis n'est sans doute pas terminé... alors que dans le même temps, les vaccins made in USA étaient autorisés "en procédure accélérée" avant même les preuves complètes d'efficacité (ex Janssen en une dose, dont les remontées de la réanimation ont montré que ce schéma ne marchait pas... d'où son abandon en une dose). Idem pour le vaccin anglais (qui marche sur le terrain, lui).

La Commission avait officiellement déclaré que cette lenteur n'avait rien de politique.

Aujourd'hui, le contexte est très politique. Je vous laisse imaginer le résultat de ce recours légal...
9  1 
Avatar de coolspot
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 11/03/2022 à 14:09
Citation Envoyé par walfrat Voir le message
C'est vrai que l'utilisateur n'a rien de mieux à faire de leur temps libre que de parcourir 15 "journaux différents" + 5 "fact checker".

En outre spammer les fake news pour qu'ils apparaissent en tête de page c'est aussi une forme de censure.

Pour moi l'utilisateur de base quand il cherche quelque chose il veut une réponse fiable, il veut pas se galérer à devoir faire le tri lui-même des sites pourris qui abusent des fonctions du moteur d erecherches pour monter dans les résultats.

S'il veut aller sur un site précis, il connait l'adresse, ou il peut l'avoir dans son historique.

Donc je suis d'accord avec l'argumentaire de DDG.
Et donc qui défini qu'une information est fiable ?

Duck Duck Go ? Les site de fact-checking financé par l'état ? Les journaux qui ont pignon sur rue comme BFM ? Dont la directrice de l'information a affirmait a la commission au Sénat qu'il ne fallait pas etre contre la politique gouvernementale pour ne pas "fragiliser un consensus"

L'information fiable fourni ca n'existe pas. C'est à toi de le faire via ton jugement sur les différente information que tu emagasine. Et si tu n'a pas le temps de faire ce travail de réflexion, ne t'informe pas ca sera mieux parce que sinon tu est sur de tomber dans la propagande étatique.
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Avatar de jvallois
Membre éclairé https://www.developpez.com
Le 24/06/2022 à 19:44
Je me demande si c'est vraiment une sanction, finalement ?
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Avatar de chrtophe
Responsable Systèmes https://www.developpez.com
Le 18/03/2022 à 7:15
Mais top ou tard le monde ne pourra jamais se débarrasser du gaz et du pétrole russe
On pourrait s'en débarrasser à long terme en :
- appliquant une transition écologique (peut-être pas entièrement)
- augmentant le nucléaire (est-ce un bon choix ? pour le moment il n’y a pas mieux pour remplacer nos besoins en électricité)
- trouvant d'autres sources d'approvisionnement (exploitation de nouveaux gisements)

C'est un choix de stratégie politique et de changement de société. Ca ne se fera pas en un jour, ni sans douleurs , vu les incompétents qui nous dirigent.
7  0 
Avatar de daerlnaxe
Membre éprouvé https://www.developpez.com
Le 11/03/2022 à 10:52
Ca devient fatiguant toutes ces démarches pour le "bien" des gens, déjà j'ai pas vu l'once d'une propagande russe mais qu'est ce que j'en ai bouffé de la part du gvt Ukrainien... waow. Y'a même un minot qui est mort deux fois à 4 jours d'intervalle et une femme qui a du sans doute avoir une altération de son espace temps car elle a eu une explosion de sa maison en 2018 suite à une fuite de gaz et apparemment ça a duré jusqu'à 2022. C'était pas ça le net et pourtant j'ai aussi fait du Débunk à l'occasion.

@Walfrat c'est le pire argument possible en fait que tu viens de sortir, je ne sais pas depuis combien de temps tu surfes, pour ma part depuis 98 tout est plus inspiré de base de communautés qui ont à coeur d'inciter les gens à se former et non de créer des assistés. Tu veux scroller de l'information fiable, alors scoop .. ça n'existe pour ainsi dire plus, si un jour ça a existé (je commence à me demander) . Tu bouffes tous les jours le subjectif de journalistes, j'ai été interviewé 1 fois, j'ai refusé deux fois après la première quand j'ai vu à qui j'avais à faire. La première j'avais pas les moyens pour attaquer en justice le média mais si je les avais eu crois moi je l'aurais fait direct. J'étais dans le mouvement "hollande dégage", mouvement apolitique. Un mec d'm6 interview plusieurs personnes tombe sur moi et me dit "vous avez un discours assez peu commun j'aimerai bien faire une interview longue avec vous", je ne suis pas le genre à suivre les partis politiques, à être partisan plus clairement. Les idées que j'ai sont les miennes, mûrement réfléchies, fort de tout ce que je lis et elles peuvent très bien évoluer en tenant compte de l'actualité, contexte etc... Donc j'accepte, et là après l'interview il me demande de me filmer dans la manif.. j'accepte aussi. Mais pour ma part je suis quelqu'un de très très peu démonstratif, quand je le fais c'est comme si tu prenais un typhon dans la gueule par contre.. Mais faut me pousser en général. Donc je n'étais pas là à hurler, etcc etc.. pas mon truc... une fois de ci de là mais pas plus, et totalement en retrait du groupe, je n'aime pas les mouvements de foule, je n'aime pas la foule, je n'aime pas les gens qui s'hystérisent en groupe etc etc... Or il m'a demandé de me mettre DEVANT, pour lui faire plaisir j'accepte... Et puis de participer plus, pour lui faire plaisir j'accepte... de lever le poing... là... "vous êtes sûr ?"... Bon, je le fais une fois... "plus beaucoup plus de la convition", là je le regarde du coin de l'oeil, et je vois son caméraman s'agenouiller pour une contre plongée. Je suis pas très grand, moyen donc, 1m80... Par contre je suis un fonteux+sports de combat en plus de programmer je tapais le 93-94kgs sec au point qu'on m'a déjà arrêté dans des décathlons pour me demander des conseils, y compris même un vendeur qui pratiquait depuis une année simplement parce qu'il avait vu mes trapèzes (je le cite) et oui ils sont massifs puisque je fais du romanian deadlift, avec une perf à 210kgs à l'époque (on n'utilise pas les jambes pour ceux qui ne connaissent pas, ce n'est QUE le dos), si vous couplez avec le dos j'ai déjà déplacé des petits véhicules, garés, seul en soulevant une partie (et en faisant glisser le reste je suis pas hulk non plus). Du coup j'ai rapidement compris le manège du mec, je fais mon gabarit, je suis habillé en noir... vous voyez le truc ?

Donc j'ai fait valoir mon droit de retrait, il était très déçu mais "beau joueur", du moins le pensais-je. Il me demande s'il peut garder l'interview par contre et j'acquiesce.

Il y avait à l'arrière des espèces de punks à chien, ça va avoir son importance pour la suite. J'écoute du métal mais les punks du moins comme le mvt a tourné ça colle pas, les pogos avec les rangers en avant de certains leur a valu de manger le sol, je viens pogoter dans un esprit bourrin-amical pas pour blesser les gens, donc tu veux blesser les gens moi je vais te faire mal, mais vraiment très mal de sorte que le prochain coup tu éviteras d'essayer de faire mal aux nanas et aux gens de petit gabarit. Bref... C'était des anar/ultra gauche, à un moment après la manif qui de disperse on vient nous dire que finalement elle se poursuit sous l'hôtel de ville (en effet on était parqués sous le préau du vieux port à marseille avec un CRS tous les 3 m pour nous encercler, très démocratique la situation, interdiction de défiler, de s'approcher de la
préfecture comme de la mairie, mais bon.. on pouvait manifester). Et là je retrouve les punks à chien qui brâment et insultent sous l'hôtel de ville, je comprends bien que non la manif ne se prolonge pas... Je leur dit de se calmer un peu car ça ne va pas servir à grand chose. Ils n'écoutent strictement rien, je rejoins le vieux et la femme avec qui j'étais venu avec qui l'entente était cordiale, on décide de rebrousser chemin, y'a personne d'autre. Et là un petit bonhomme de la cinquantaine fin comme une allumette m'aborde discrètement et me dit être des RG... Donc "ah", et "bon nous on allait partir, ils sont allumés" sauf que lui n'a pas pris ça comme ça, il me répond "ordonnez leur d'arrêter, les crs sont en train de s'équiper, on va charger".. et là je regarde et je vois en effet à 300m les crs s'activer, sauf que je vois pas pourquoi il me considère comme un meneur. Je lui réponds que je partais et que je ne connais pas ces gens.. pour une simple raison, ils ne m'auraient pas écouté, ça se serait enlisé et j'aurais été considéré comme faisant parti du groupe et aussi excité... Pour rien, c'est pas beugler sous une mairie des insultes qui change quoique ce soit, quitte à opter pour la violence il faut savoir le faire intelligemment, se fighter avec des crs pour ça c'est d'une inutilité crasse. Je précise que je préfère quand même la démocratie avant de chercher le recours à la violence. Après je suis factuel et logique.

et vient le jt , on commence à dire qu'il y a de tous les bords, et ça me va... Et puis ça conclut "malheureusement l'extrême droite s'est invitée de la partie avec son antisémitisme habituel" (en gros). On vois ces gus, qui n'ont jamais été d'extrême droite donc tout joyeux de faire des quenelles. Déjà je vois pas le rapport avec Hollande ensuite je ne suis pas un brin antisémite, je me fous des origines des gens et par la suite j'ai fait des années de sambo/krav maga pour élargir mon champ. Alors jusque là, mentir sur les convictions, à la limite ça aurait pu ne pas me regarder n'étant pas ciblé... sauf que... j'ai été ciblé. Le dernier qu'on voit sur la vidéo et sur qui fini le reportage et ces derniers mots.. C'est moi, poing levé en contre plongée. Il n'a jamais diffusé l'interview qui aurait montré ce que je pense.. j'avais un avis construit, non partisan. Il a exploité une image tirée de la partie sur laquelle j'avais opposé mon droit à l'image. J'ai écris au média sans jamais avoir reçu la moindre réponse. Je n'avais pas le pognon donc je n'ai pas voulu me lancer dans un procès, j'ai eu à une époque besoin d'une aj pour quelque chose de très grave on m'a perdu au moins 7 fois le dossier, la dernière juste avant on m'avait refusé le dépot de dossier en AR ce qui aurait constitué une preuve de dépôt. Il m'a fallu dans les deux ans pour avoir l'aj si c'est pas plus... J'ai commencé j'était étudiant rang 5 vivant sous le seuil de pauvreté. Donc faire une demande d'aj pour ça, je n'ai même pas voulu tester.

2018 je sors de l'hôpital, j'ai manqué perdre totue la partie droite sensorielle (donc vue touché, ouie et oreille interne) je n'ai "Que" perdu l'oreille interne droite, motif impossible à connaître, mais c'est probablement lié à ma maladie auto-immune. Même après la rééducation (6mois) rien ne collait avec les cas habituels. Si certains banalisent aller aux toilettes depuis le lit c'est un peu comme la pub pour l'appel du banga... vous avez un trou noir à votre gauche qui vous aspire, du moins vous sentez ça car votre interpréation de la gravité n'est pas de haut en bas mais de droit à gauche. Marcher du coup en suivant tous les objets linéaires si possible comme des rampes, pour vous aider, ça doit offrir le spectacle pour els autres de Johnny Depp dans Las Vegas Parano. Pour dire donc, que réapprendre à basiquement marcher ça a été chaud, quand on a enfin su ce que j'avais et que le professeur en neuro m'a expliqué comment ça allait évoluer et ce qu'il fallait faire (très pessimiste puisque normalement je devais donc perdre la vue et l'ouie à droite) je me suis battu directement pour réapprendre à marcher de suite, en essayant de suivre les lignes des carreaux et j'ai progressé en deux jours pour être capable de "marcher" sans fauteuil roulant, mais j'arrivais a peu près à me déplacer dans un couloir.. Dehors c'est plus dur, le ciel c'est comme si vous êtiez en chute libre, un building au loin semble vous foncer dessus. Courir m'a pris plus d'un mois par contre... Mais pour dire qu'en fait j'étais pas frais quand je suis allé à.... la manif des gilets jaunes.

Là deux reporters veulent m'interviewer, dont un de l'AFP, je décline poliment et j'ai droit à un regard suspicieux et au mode inquisition, et pourquoi vous voulez pas, nous sommes l'afp, vous avez pas confiance ? Un petit machin très agressif auquel j'ai opposé une inertie simple le stoppant net dans son élan. Il est allé se rabattre sur un cassos à côté qui ne savait pas trop ce qu'il voulait, pas très clair dans sa tête et alors là il était heureux, mais heureux... Les questions bien orientées et le mec en face qui ne comprenait pas et se faisait même mettre des mots dans la bouche.

Alors parle moi donc de l'information que je rigole un coup, au contraire.. c'est un devoir et c'est même pour ça qu'on forme au bac, les jeunes esprits (du moins avant) à se forger leur propre avis, à débattre, analyser. Là tu es en train de dire que cette démarche personnelle, nécessaire, tu la délègues, c'est toi qui te trompe. Si tu veux de l'information tu dois en lire de tout bord et te faire un avis, si tu ne veux pas faire cette démarche, personne ne t'oblige à suivre l'actualité qui n'est pas un produit de consommation normalement.
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