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France : des députés LR réclament une commission d'enquête pour évaluer les risques sanitaires de la 5G
Et « s'assurer que l'ensemble des conditions nécessaires à son déploiement soit rempli »

Le , par Stan Adkens

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La cinquième génération (5G) de la téléphonie mobile présentée comme une véritable rupture technologique est attendue pour combler les limites de la précédente génération, la 4G. Mais selon un groupe de député LR, « Si pour ces raisons, il faut accueillir avec enthousiasme l’arrivée à maturité technologique de ce nouveau standard, il n’en est pas moins indispensable de s’assurer que l’ensemble des conditions nécessaires à son déploiement soit rempli ». Pour s’assurer que ces conditions seront étudiées avant le déploiement à grande échelle de la 5G en France, ces députés ont déposé une proposition de résolution « tendant à la création d’une commission d’enquête sur le déploiement de la 5G ».

Dans la proposition qui date du 4 mai, les députés ont rappelé trois défis principaux que doit relever la 5G à savoir : l’engorgement des réseaux de communications électroniques face à la massification des usages mobiles ; la capacité à fournir un accès aux réseaux et un débit suffisant à une grande quantité d’objets connectés (individuels, domotiques ou industriels) ; et enfin, pallier les trop longs délais de latence pour des services innovants qui requerront des temps de réaction à l’échelle de la milliseconde. Toutefois, le développement de la 5G n’est pas exempt de risques. C’est ce qu’ils tentent de prévenir en proposant la mise en place d’une commission chargée d’étudier d’éventuels impacts préalablement au déploiement de a technologie.


Les préoccupations des députés LR

Dans leur proposition de résolution, les députés ont évoqué les enjeux sécuritaires qui ont déjà fait l’objet d’une proposition de loi. Ils ont également touché la question des impacts sanitaires du déploiement massif de la 5G. « Dans son rapport préliminaire publié en janvier 2020, l’Agence nationale de sécurité sanitaire note un manque de données statistiques sur les effets sanitaires de l’exposition à certaines fréquences utilisées par la 5G », ont-ils rappelé.

« Le travail d’identification des publications a mis en évidence un manque important, voire une absence de données relatives aux effets biologiques et sanitaires potentiels dans les bandes de fréquences considérées », disent-ils. S’il y a des travaux sur les fréquences déjà exploitées et qui seront encore utilisées pour la 5G, il n’y en a pas sur les nouvelles fréquences, 3,5 Ghz ou 26 Ghz, qui seront aussi utilisées.

« Ces risques accrus font peser des exigences nouvelles de sécurité sanitaire sur les équipements qui supporteront les futurs réseaux 5G, relatives tant à leurs caractéristiques techniques intrinsèques, qu’aux obligations morales de devoir connaître les impacts sur la santé de leur utilisation », lit-on dans la proposition de résolution. Cette préoccupation avait déjà été soulignée dans le rapport préliminaire de l’ANSES.

Les députés souhaitent aussi que le déploiement de la 5G tienne compte des zones où l’accès à Internet est encore difficile jusqu’à présent. « La couverture numérique et l’accès au très haut débit constituent le deuxième élément le plus important pour les Français pour apprécier l’endroit où ils vivent après l’accès aux services publics ». Ils s’interrogent également sur l’impact environnemental à cause de la multiplication des installations d’antennes qui accompagneront la 5G ; sur l’impact de la consommation énergétique de la 5G et sur l’empreinte carbone induite par les émissions comme autant d’enjeux qui doivent être soulevés en amont de son déploiement.

La procédure d'attribution et de délivrance les autorisations d’utilisation de fréquences aux lauréats est prévue pour être achevée au cours du premier semestre 2020. Mais dès janvier 2020, des associations ont contesté l’arrêté du 30 décembre 2019 concernant les modalités et les conditions d’attribution des autorisations pour utiliser les fréquences dans la bande 3,5 GHz, en métropole. Les associations ont, non seulement, dénoncé un lancement trop précipité ainsi qu’un potentiel impact sanitaire et environnemental de la 5G, mais également, une augmentation de la consommation électrique et une multiplication de l’exposition aux ondes de la population.

Le 10 avril dernier, les craintes sur le déploiement des infrastructures étaient jugées « légitimes » par Sébastien Soriano, président de l’Arcep, qui dégommait dans le même temps la profusion d’infox sur le sujet, notamment dans le contexte pandémique. Maintenant, les députés LR proposent que ces craintes soient levées à travers une enquête préalable avant tout déploiement de la 5G.


La proposition de résolution des députés

La proposition des députés tient en un article unique : « En application des articles 137 et suivants du Règlement de l’Assemblée nationale, est créée une commission d’enquête de trente membres, chargée d’évaluer les risques sanitaires du déploiement de la 5G, d’estimer au mieux les scénarii d’exposition et d’anticiper les éventuels impacts sur la santé de la population. Elle sera chargée d’étudier les perspectives de déploiement sur nos territoires, notamment en vue de réduire la fracture du numérique et d’en mesurer son futur impact environnemental ».

Pour rappel, l’Agence nationale des fréquences a déjà publié mi-2019 plusieurs études sur la 5G dans la bande des 3,5 GHz (qui n’existe pas pour les 2G, 3G et 4G) : « Trente-six sites ont déjà fait l’objet de mesures qui ont montré qu’avant allumage des sites 5G, il n’y avait pas d’émission dans cette bande de fréquence et qu’après allumage des sites 5G, en l’absence de trafic, le niveau moyen d’exposition dans la bande 5G s’établit à 0,06 V/m avec un niveau maximal de 0,36 V/m. Ces niveaux se situent très au-dessous de la valeur limite réglementaire qui est fixée à 61 V/m dans cette bande de fréquences ». L’ANFR expliquait également en avril qu’elle travaillait sur les expérimentations de la 5G afin de « caractériser les réseaux 5G en termes d’exposition du public aux ondes électromagnétiques ».

Les députés veulent en savoir plus sur les impacts de la 5G alors que le mouvement anti-5G reste actif un peu partout dans le monde. Par exemple, sur les réseaux sociaux, les forums et les blogs en ligne, les activistes anti-5G attribuent à la 5G un large éventail de maladies notamment le cancer, la stérilité, l'autisme, l’hypersensibilité et la maladie d'Alzheimer. Vers la fin de l’année 2018, un message viral sur Facebook attribuait à un mât de test 5G la mort mystérieuse de 300 oiseaux aux Pays-Bas (le test avait pourtant eu lieu plusieurs mois auparavant).

Un autre appel qui a exprimé des craintes à propos de la technologie 5G est une analyse scientifique baptisée « Le déploiement de la 5G entraînera une augmentation massive de l’exposition involontaire et incontournable au rayonnement du sans-fil » qui a été publiée par 5G Space Appeal en 2019. Les nouvelles accusations vont un peu plus loin en attribuant le nouveau coronavirus à la 5G. Les principaux arguments avancés par les détracteurs de la 5G manquent de preuves à ce jour pour être pris au sérieux, mais dans le même temps, les développeurs de la technologie 5G n’ont pas non plus apporté de preuves du contraire de ce qu'annoncent les groupes anti-5G. Qui a raison et qui a tort à propos de la technologie 5G ?

Si la proposition de résolution est adoptée, de nouvelles études devront être conduites, modifiant davantage le calendrier de déploiement de la 5G en France.

Un commentateur, qui ne voit pas l’utilité de la création d’une commission d’enquête sur le déploiement de la 5G, a écrit : « S'ils y tiennent vraiment, qu'ils commencent par le faire sur la 4G puisqu'on a du recul ». Par contre un autre a écrit : « Je suis contre la 5G, c'est inutile, consommateur de ressources et d'électricités, augmentation de la pollution, etc. ». Il a ajouté en disant : « Mais pour les risques sanitaires, je pense que ce n'est pas plus dangereux que la 4G et le Wi-Fi ». Et vous, qu’en pensez-vous ?

Source : Assemblée nationale

Et vous ?

Que pensez-vous de cette proposition de résolution ?
Faut-il mener une étude exhaustive des éventuels impacts avant le déploiement de la 5G, selon vous ?
Pensez-vous que la proposition des députés sera adoptée ?

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Avatar de Stéphane le calme
Chroniqueur Actualités https://www.developpez.com
Le 22/07/2020 à 23:22
La France aurait imposé des limites aux équipements Huawei 5G,
qui reviendraient de facto à bannir la société chinoise de ses réseaux d'ici 2028

Les autorités françaises ont déclaré aux opérateurs de télécommunications prévoyant d'acheter des équipements Huawei 5G qu'ils ne seraient pas en mesure de renouveler les licences une fois expirées, ce qui a pour effet d'éliminer progressivement la société chinoise des réseaux mobiles, selon des déclarations de trois sources proches du dossier à Reuters.

Comme d'autres pays d'Europe, la France prépare le terrain pour son marché mobile 5G de nouvelle génération au milieu d'une tempête géopolitique croissante entre deux superpuissances mondiales. Les États-Unis affirment que l'équipement de la société pourrait être utilisé par le gouvernement chinois à des fins d'espionnage (une déclaration tout de suite contestée par Huawei et Pékin) et ont fait pression sur leurs alliés pour qu'ils l'interdisent à leur tour.

L'agence française de cybersécurité, l'ANSSI, a déclaré ce mois-ci qu'elle permettrait aux opérateurs d'utiliser des équipements, y compris ceux de Huawei, sous des licences de trois à huit ans. Mais elle a ajouté qu'elle exhortait les opérateurs télécoms n'utilisant pas actuellement l'équipement de la société chinoise à éviter de se tourner vers celui-ci.

Les exploitants doivent chacun demander des dizaines de licences pour des équipements couvrant différentes parties du pays. Les sources ont déclaré à Reuters que l'ANSSI avait informé les opérateurs de la plupart des décisions de licence pour les grandes villes. Elles ont déclaré que la plupart des autorisations pour les équipements Huawei étaient de trois à cinq ans, tandis que la plupart de celles pour les équipements des rivaux européens Ericsson ou Nokia étaient des licences de huit ans. Les décisions de l’ANSSI n’ont été rendues publiques ni par l’agence ni par les entreprises.

Les sources ont ajouté que les autorités françaises avaient également dit aux opérateurs lors de conversations informelles ces derniers mois que les licences accordées pour les équipements Huawei ne seraient pas renouvelées par la suite. Un porte-parole du bureau du Premier ministre, qui supervise les autorisations sur les équipements 5G, a déclaré que l'ANSSI travaillait avec des opérateurs dans le cadre juridique, ajoutant que toute autorisation accordée à l'heure actuelle n'empêchait pas de les renouveler ou de les interrompre ultérieurement.

De telles restrictions, cependant, équivaudraient à une élimination de facto de Huawei dans les réseaux 5G français d'ici 2028, compte tenu du court laps de temps des licences, selon les sources, qui ont refusé d'être nommées en raison de la sensibilité de la question. Les opérateurs français pourraient encore réussir à obtenir une autorisation de huit ans pour les équipements Huawei dans certains cas, et pourraient encore décider d'utiliser ses équipements pendant cette période, ont déclaré les sources. Mais même cela signifiait reviendrait à se priver progressivement d'Huawei, ont ajouté les sources.

L'une des sources a déclaré qu'il serait difficile pour un opérateur de télécommunications de prendre le risque d'investir dans des équipements Huawei, étant donné qu'une nouvelle technologie mobile comme la 5G prend au moins huit ans pour générer un retour sur investissement : « N'accorder que trois ans équivaut à un refus catégorique », a ajouté la personne.


Même son de cloche en Angleterre

Une interdiction effective serait particulièrement gênante pour Bouygues Telecom et Altice Europe SFR, les deux opérateurs télécoms français qui utilisent déjà les équipements de Huawei dans leur réseau mobile actuel. Les nouvelles autorisations pour les équipements de réseau 5G sont liées aux équipements 4G existants, ce qui signifie que si un opérateur choisit un fournisseur différent pour la 5G, il devra également remplacer son infrastructure 4G existante.

Les entreprises ont déjà dit à plusieurs reprises cette année qu'un tel scénario, dans lequel elles pourraient être contraintes de remplacer une partie de leur réseau à un coût élevé, les conduirait à demander une compensation à l'État.

Bouygues et Altice ont refusé de dire s'ils avaient demandé des licences Huawei ou s'ils avaient eu des conversations informelles avec l'ANSSI. Ils ont également refusé de dire s'ils abandonneraient désormais tout projet d'achat d'équipement Huawei.

Quant aux opérateurs Orange et Iliad, ils s'appuient principalement sur Nokia, Ericsson ou les deux pour leurs réseaux mobiles.

Du côté de l'Angleterre, les équipements de réseau de Huawei vont être retirés de ses réseaux 5G. Les opérateurs de télécommunications ne seront pas autorisés à acheter de nouveaux équipements de télécommunications 5G à la société chinoise à partir de janvier prochain. Ils disposent de sept ans pour retirer la technologie existante du constructeur chinois de leur infrastructure 5G. Le gouvernement britannique a annoncé il y a quelques jours le retrait total des équipements de Huawei de son réseau 5G d’ici à 2027.

« La position de la France est similaire à celle de la Grande-Bretagne, mais la communication du gouvernement est différente », a déclaré l’une des sources. « Huawei ne peut pas faire grand-chose à ce sujet. »

Source : Reuters
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Avatar de Neckara
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 11/05/2020 à 23:23
Les députés veulent en savoir plus sur les impacts de la 5G alors que le mouvement anti-5G reste actif un peu partout dans le monde. Par exemple, sur les réseaux sociaux, les forums et les blogs en ligne, les activistes anti-5G attribuent à la 5G un large éventail de maladies notamment le cancer, la stérilité, l'autisme, l’hypersensibilité et la maladie d'Alzheimer. Vers la fin de l’année 2018, un message viral sur Facebook attribuait à un mât de test 5G la mort mystérieuse de 300 oiseaux aux Pays-Bas (le test avait pourtant eu lieu plusieurs mois auparavant).
Pour mettre en place une mesure de sécurité, on évoque toujours la sainte trinité : "terrorisme", "pédophilie", et "nazisme".

Pour les choses touchant à la santé, c'est "autisme", "stérilité", et "cancer". Et si ça touche l'écologie, on rajoute les oiseaux.

Bon on notera qu'ils ne semblent pas avoir osé rajouté "Coronavirus" à leur liste.
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Avatar de chrtophe
Responsable Systèmes https://www.developpez.com
Le 12/05/2020 à 9:43
Plus une fréquence électromagnétique est élevée, plus elle est potentiellement dangereuse, et plus la source est puissante, plus on est en danger. Le danger diminue également avec la distance.

Les études ne semblent pas démontrer un danger immédiat. Ca ne veut pas dire qu'il n'y en a pas du tout, tout comme une exposition à l'amiante qui a été utilisé pendant des années. Là encore, le danger dépend de la durée d'exposition, de la quantité inhalée, mais il est maintenant interdit de l'utiliser. L'utilisation massive des ondes dans les plages de fréquence wifi/3g-5g est relativement récente pour avoir des études à long terme valables.

Il est recommandé d'utiliser un kit main libre, c'est pas pour rien.

La norme admise actuellement est le DAS (Débit d'Absorption Spécifique). Cette norme évoluera certainement vers du plus draconien.
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Avatar de Anselme45
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 22/07/2020 à 10:58
Sacré Bruno!

Est-ce que quelqu'un lui a expliqué que les télécom, c'est un réseau? Et que si il installe quelque part sur le sol français une infrastructure Huawei, à moins que ses "sites sensibles" ne fonctionnent en vase clos avec papier carbone et la bonne vieille machine à écrire, les "sites sensibles" ne seront pas plus protégés de Huawei que Mme Michu ma boulangère parce qu'ils communiquent sur les réseaux de télécom de monsieur madame Tout-le-monde?

Les chinois qui l'écoutent doivent se rouler par terre de rire...
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Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 22/07/2020 à 11:21
Citation Envoyé par Olivier Famien Voir le message
Après cette déclaration, il reste peu de marge à Huawei en France.
C'est compliqué, le gouvernement doit jongler pour rester en bon terme avec les USA et avec la Chine.
Donc là en pratique il n'y aura quasiment pas d'antennes Huawei, donc les USA vont être content et on ne se fâche pas trop avec la Chine parce qu'on dit que théoriquement on pourrait installer 2, 3 antennes Huawei quelque part.

Citation Envoyé par Anselme45 Voir le message
Est-ce que quelqu'un lui a expliqué que les télécom, c'est un réseau?
Ouais mais ce n'est pas parce que tu es connecté à un réseau que tu peux voir tout ce qui entre et tout ce qui sort.

Citation Envoyé par Olivier Famien Voir le message
Pensez-vous que Huawei pourrait effectivement espionner les différents pays où ses réseaux 5G seront installés, quand on sait que la 4G a été largement installée par Huawei dans de nombreux pays ?
C'est possible.
Par contre on sait avec certitude que les USA récupèrent toutes nos données (ils peuvent lire nos emails, nos messages privés, ils peuvent avoir notre géolocalisation et nous mettre sur écoute).
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Avatar de Cpt Anderson
Membre expérimenté https://www.developpez.com
Le 22/07/2020 à 11:38
De toute façon, la France a déjà donné son c** aux États-Unis, notamment avec l'accord avec Cisco. Les Etats-unis ont déjà tout le loisir de nous espionner, pourquoi pas les Chinois ? De toute façon, notre pauvre pays est devenu dépendant dans tous les domaines, nous sommes des p**** de ce monde ! C'est triste à dire mais c'est comme ça : nous allons aux plus offrants et les chinois nous tiennent par les c******.
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Avatar de strato35
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 12/05/2020 à 8:09
Ça me rappel le jour où j'ai rencontré un "électrosensible" qui me soutenais que les ondes des portables étaient mortelles car leurs fréquence pouvais dépasser 5Ghz qui selon lui était la limite mortel pour l'homme.
Ensuite je lui ai expliqué que la lumière visible même celle qu'il pouvais voir enfermé dans sa chambre était bien au delà ce cette limite "mortelle" (~ 10¹⁵ Hz), et que la lumière et une onde radio c'était grosso modo la même chose.

Ben ma conclusion sur cette expérience est simple : les anti ondes sont au même titre que les platistes : des abrutis incapable d'écouter le moindre contre-argument et prenant leurs croyances comme saint évangile et tout autre propos comme blasphème.

Bref ça sert à rien de faire des tests de partout pour les rassurer, ils ne changeront jamais et seront toujours contre quelque soit les résultats de l'étude.
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Avatar de Neckara
Expert éminent sénior https://www.developpez.com
Le 12/05/2020 à 10:31
Citation Envoyé par chrtophe Voir le message
Il est recommandé d'utiliser un kit main libre, c'est pas pour rien.
Attention, il n'a pas que les ondes, mais aussi la chaleur dégagée par la batterie du portable.
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Avatar de CoderInTheDark
Membre chevronné https://www.developpez.com
Le 13/05/2020 à 14:27
Ca fait un peu populiste comme démarche.

Au sujet de la 5G je me demande si tous ces investissements se justifie.
Car j'ai l'impression que la 4G fait déjà l'affaire.
En tout cas je ne me sent pas limité dans mes usages
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Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 13/05/2020 à 16:58
Citation Envoyé par CoderInTheDark Voir le message
Ca fait un peu populiste comme démarche.
Ce qui en fait une bonne stratégie pour gagner des électeurs.

Citation Envoyé par CoderInTheDark Voir le message
En tout cas je ne me sent pas limité dans mes usages
Apparemment ça va surtout être utilisé dans les villes pour installer des tonnes de caméras de surveillance haute résolution sans passer de câble réseau.
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