Vous êtes nouveau sur Developpez.com ? Créez votre compte ou connectez-vous afin de pouvoir participer !

Vous devez avoir un compte Developpez.com et être connecté pour pouvoir participer aux discussions.

Vous n'avez pas encore de compte Developpez.com ? Créez-en un en quelques instants, c'est entièrement gratuit !

Si vous disposez déjà d'un compte et qu'il est bien activé, connectez-vous à l'aide du formulaire ci-dessous.

Identifiez-vous
Identifiant
Mot de passe
Mot de passe oublié ?
Créer un compte

L'inscription est gratuite et ne vous prendra que quelques instants !

Je m'inscris !

France : Apple sanctionné pour défaut d'information des consommateurs concernant un correctif de batterie,
Et payera une amende de 27 millions de dollars

Le , par Stan Adkens

39PARTAGES

16  0 
Environ trois ans après l’éclatement de l’affaire et une série de procès contre Apple pour avoir prétendument ralenti les anciens modèles d'iPhone dans l'espoir d'inciter les consommateurs à les remplacer, une agence française de supervision des échanges marchands a infligé à Apple une amende record. Les autorités françaises reprochent au fabricant d’iPhone de n’avoir pas informé les consommateurs du fait que l’installation de certaines mises à jour de son système d’exploitation diffusées en 2017 avait pour effet de ralentir le fonctionnement d’anciennes versions de l’iPhone.

Reuters a rapporté la semaine dernière que le ralentissement intentionnel par Apple de certains anciens modèles d'iPhone en 2017 a conduit à une amende de 25 millions d'euros (27 millions de dollars) infligée par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). Apple, qui ne conteste pas l'amende, doit également afficher un communiqué de presse sur son site internet pendant un mois.


Il y a quelques années, Apple a publié une mise à jour d'iOS (10.2.1 et 11.2) qui a introduit une nouvelle fonctionnalité pour les appareils plus anciens. Si votre batterie se fait vieille, iOS plafonnera les performances de pointe, car votre batterie pourrait ne pas être capable de gérer les pics rapides de consommation d'énergie. Le résultat de ces pics est que votre iPhone pourrait s'éteindre brusquement. Bien que cette fonction soit techniquement satisfaisante, Apple n'a pas informé les utilisateurs qu'elle plafonnait les performances de certains appareils.

Suite à des rapports d’utilisateurs et de cabinet d’étude faisant état du ralentissement de certains modèles d’iPhone, Apple a confirmé en décembre 2017 que les baisses de performances sont intentionnelles et qu’elles sont provoquées pour préserver la batterie du smartphone. En effet, l'iOS 10.2.1 avait inclus une fonctionnalité et indiquait dans l'écran de mise à jour qu'il y avait une nouvelle routine de batterie.

Dans le communiqué officiel de la société publié à l’époque sur le sujet, Apple avait déclaré que « Notre objectif est d'offrir la meilleure expérience possible aux clients, ce qui inclut la performance globale et la prolongation de la durée de vie de leurs appareils. Les batteries lithium-ion deviennent moins capables de fournir des pics de courant lorsqu'elles sont froides, ont une faible charge ou vieillissent, ce qui peut entraîner l'arrêt inattendu de l'appareil pour protéger ses composants électroniques ».

En plus de ces excuses, Apple a réduit le coût du remplacement de la batterie de l'iPhone, qui s'élèvait à 29 dollars pour l'ensemble de l'année 2018. C'est moins que les 79 dollars précédents et le prix actuel de remplacement de la batterie, qui est de 69 dollars. Cette réduction des coûts a incité plus d'utilisateurs que d'habitude à accepter l'offre au lieu d'acheter de nouveaux iPhone. Cela a donc contribué à ce qu'Apple révise à la baisse ses prévisions de revenus pour l'année. Dans une note publiée par Tim Cook à l'intention des actionnaires en janvier 2019, le PDG d'Apple a indiqué en effet que l'entreprise ne pourra pas atteindre ses prévisions de revenus pour le premier trimestre fiscal 2019 (qui prenait fin le 29 décembre 2018), à cause d'une faible demande d'iPhone.

Le fabricant d’iPhone s’est finalement excusé, et a introduit une nouvelle fonction logicielle appelée "Battery Health", qui permet de vérifier la capacité maximale de la batterie et de savoir si l’iPhone peut atteindre des performances maximales. Grâce à cette fonction, de nombreux utilisateurs ont pu remarquer que leur téléphone devenait plus lent lorsqu'ils jouaient à un jeu, par exemple, et un groupe d’utilisateurs a porté l’affaire devant les tribunaux dans le district nord de l'État de l'Illinois, un jour seulement après les excuses d’Apple. En ce qui concerne la France, c’est en janvier 2018 que l’enquête de la DGCCRF avait été lancée à la demande du parquet de Paris à la suite d’une plainte de l’association de défense des consommateurs Halte à l’obsolescence programmée (HOP), a rapporté Reuters.

Apple a accepté de payer l’amende et affichera sur son site Web une déclaration en reconnaissance de ses méfaits

« Saisie le 5 janvier 2018 par le parquet de Paris pour instruire la plainte d'une association contre Apple, la DGCCRF a en effet démontré que les propriétaires d'iPhone n'avaient pas été informés que les mises à jour du système d'exploitation iOS (10.2.1 et 11.2) qu'ils installaient étaient susceptibles de ralentir le fonctionnement de leur appareil », indique l'organisation dans un communiqué.


Le régulateur poursuit en disant que « Ces mises à jour, publiées en 2017 comprenaient un dispositif de gestion dynamique de l'alimentation qui, dans certaines conditions et surtout lorsque les batteries étaient vieilles, pouvait ralentir le fonctionnement des modèles iPhone 6, SE et 7. Incapables de revenir à la version précédente du système d'exploitation, de nombreux consommateurs auraient été contraints de changer leurs batteries ou même d'acheter un nouveau téléphone ».

La DGCCRF a conclu que le manque d'information des consommateurs « constituait une pratique commerciale trompeuse par omission », et les conclusions ont été déposées auprès du parquet de Paris en 2019.

Apple a accepté de régler l’affaire en payant une amende de 25 millions d'euros imposée par l'agence française de protection des consommateurs. Outre l'amende, l'agence oblige également Apple à afficher sur son site web en France un avis informant les consommateurs que la société a été reconnue coupable de « pratique commerciale trompeuse par omission » concernant les mises à jour logicielles à partir de l'iOS 10.2.1 qui a ralentir les iPhone 6, ainsi que l'iPhone SE et l'iPhone 7.

Dans un communiqué, l’association HOP s’est félicitée de cette « sanction historique ». C'est une victoire historique contre des scandaleuses pratiques de "prête pour la poubelle", tant pour les consommateurs que pour l'environnement », ont déclaré les cofondateurs de HOP, Laetitia Vasseur et Samuel Sauvage, ajoutant qu'ils envisageront de déposer des demandes de dommages et intérêts supplémentaires pour les clients d’iPhone.

Dans un communiqué, Apple a déclaré qu'il se félicitait de ce règlement et que son objectif avait toujours été de fabriquer des produits sûrs et appréciés par ses clients et « qui durent le plus longtemps possible ».

Rappelons que dans un document de 50 pages soumis par Apple au Tribunal du district Nord de Californie le 24 janvier 2019, la société a nié avoir tenté d’induire ses clients en erreur en les encourageant à télécharger une mise à jour iOS sans les avertir de ce que cela implique et a attiré l’attention sur le fait que les plaignants n’avaient pas expliqué « ce qui était faux ou trompeur » dans ses déclarations. La société a également affirmé qu’il « n’avait aucune obligation de divulguer les faits concernant les spécifications du logiciel et de la batterie », au motif que cela ne crée pas un « risque déraisonnable pour la sécurité » et qu’il existe une limite à l’obligation de divulgation d’une société.

La note commence à être salée pour le fabricant d’iPhone. Apple avait déjà été condamnée à payer 10 millions d'euros d'amende pour ces mêmes faits en Italie en 2018. Toutefois, à côté des résultats financiers du géant de Cupertino – Apple a réalisé un chiffre d'affaires record de 91,8 milliards de dollars seulement au premier trimestre fiscal 2020 –, ces deux montants cumulés ne constituent pas vraiment une vraie punition pour le géant de la technologie.

Source : Reuters

Et vous ?

Que pensez-vous du dénouement de cette affaire en France ?
Que pensez-vous du montant de l’amende par rapport à la pratique commerciale condamnée ?

Lire aussi

L'enquête préliminaire visant Apple pour obsolescence programmée en France, pourrait coûter à la firme jusqu'à 5 % de son chiffre d'affaires annuel
Apple confirme ralentir intentionnellement les vieux iPhone, officiellement pour préserver la batterie et les composants du téléphone
Affaire des vieux iPhone : la première affaire juridique a été portée devant les tribunaux, un jour seulement après les aveux d'Apple
Apple ralentit votre iPhone, mais explique pourquoi vous ne pouvez lui en tenir rigueur, en comparant les mises à jour iOS aux rénovations de cuisine

Une erreur dans cette actualité ? Signalez-le nous !

Avatar de Reupireup
Membre du Club https://www.developpez.com
Le 03/03/2020 à 9:28
Au total, la société paiera au minimum 310 millions de dollars et 500 millions de dollars au maximum, qui seront répartis comme suit : environ 93 millions de dollars iront aux avocats représentant les consommateurs
Les avocats des consommateurs ont qualifié cet accord comme étant juste, raisonnable et adéquat
8  0 
Avatar de Jonathan
Chroniqueur Actualités https://www.developpez.com
Le 03/03/2020 à 5:19
Apple accepte de payer jusqu’à 500 millions de dollars
pour mettre fin au litige concernant le ralentissement intentionnel des performances des anciens iPhone

Les propriétaires d'iPhone pourraient obtenir 25 dollars chacun de la part d'Apple après que la société ait passé un accord et accepté de payer jusqu'à 500 millions de dollars pour régler un litige. Dans le litige en question, la société est accusée d’avoir ralenti intentionnellement les performances des téléphones plus anciens pour encourager les clients à acheter des modèles plus récents ou des batteries neuves. Le paiement a été déposé auprès d'un tribunal californien vendredi dernier et attend l'approbation du juge de district américain Edward Davila.

Tout part de l’admission en 2017 d’Apple, qu’il avait ralenti les performances du téléphone dans les anciens modèles pour éviter les arrêts inattendus liés à la fatigue de la batterie. Mais Apple n’ayant pas informé les clients de ce qui se passait, ces derniers ont tout simplement pensé que leurs téléphones devenaient obsolètes et se sont procuré des modèles plus récents. Ils affirment que s’ils avaient su qu’il leur suffisait d’acheter une batterie qu’Apple proposait à prix réduit (29 dollars) à ce moment pour résoudre le problème, ils n’auraient jamais dépensé des centaines de dollars pour de nouveaux téléphones.


C’est ainsi qu’entre 2017 et 2018, des dizaines de recours collectifs ont été déposés contre Apple pour finalement être regroupés en une seule plainte. Cela a pris des mois de négociation entre Apple et les avocats des consommateurs pour arriver à cet accord. Le paiement de vendredi couvre les propriétaires américains de l'iPhone 6, 6 Plus, 6s, 6s Plus, 7, 7Plus ou SE qui exécutaient le système d'exploitation iOS 10.2.1 ou version ultérieure. Il couvre également les propriétaires américains de l'iPhone 7 et 7 Plus qui exécutaient iOS 11.2 ou une version ultérieure avant le 21 décembre 2017.

L’accord prévoit que le géant de la technologie paie la somme de 25 dollars à tout propriétaire américain actuel ou ancien d'un iPhone couvert. Cette somme pourrait être ajustée à la hausse ou à la baisse en fonction du nombre d'iPhone finalement éligibles. Au total, la société paiera au minimum 310 millions de dollars et 500 millions de dollars au maximum, qui seront répartis comme suit : environ 93 millions de dollars iront aux avocats représentant les consommateurs ; les utilisateurs d'iPhone qui ont été nommés dans le cadre du recours collectif recevront chacun jusqu'à 3 500 dollars; le reste de l'argent du règlement sera distribué aux propriétaires de modèles d'iPhone couverts (25 dollars chacun).

Les avocats des consommateurs ont qualifié cet accord comme étant juste, raisonnable et adéquat. Ils ont qualifié les paiements de 25 dollars par iPhone de considérables à tous les niveaux, affirmant que leur expert en dommages-intérêts considérait que 46 dollars par iPhone étaient le maximum possible. Pour sa part, Apple nie les actes répréhensibles qui lui sont attribués dans l'affaire et a déclaré qu'il acceptait de payer seulement pour éviter le coût et le fardeau associés à la poursuite.

Source : Reuters

Et vous ?

Qu’en pensez-vous ?
Croyez-vous à la raison évoquée par Apple pour justifier le ralentissement des performances des téléphones ?
Comment appréciez-vous cet accord ?

Voir aussi :

France : Apple sanctionné pour défaut d'information des consommateurs concernant un correctif de batterie, et payera une amende de 27 millions de dollars
Apple envoie des colis de soins comprenant de la nourriture, des masques et un iPad aux employés bloqués en Chine en raison de l'épidémie du coronavirus
Un ingénieur d'Apple mort dans l'accident de son véhicule Tesla s'était déjà plaint du logiciel Autopilot et de ses dysfonctionnements, après l'application d'une mise à jour
6  0 
Avatar de Tahrky
Membre régulier https://www.developpez.com
Le 03/03/2020 à 8:45
Apple paye pour être tranquille, moins que ce qu'ils ont gagné à faire ça. C'est bien qu'ils n'aient qu'à rembourser les américains, ça leur permet de rouler le reste de la planète.
Comment être en tord, le faire savoir, verser des indemnités et quand même être rentable. On vit vraiment une époque formidable.

En sachant que quand même, la batterie de remplacement coutait à ce moment là 29 dollars, qu'ils en remboursent seulement 25 (et l'inflation ?).
Sauf que les gens ont déjà changé de téléphone.
4  0 
Avatar de Fagus
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 10/02/2020 à 22:42
Bien fait pour eux.
ça sentait clairement l'obsolescence programmée illégale. On avait un de ces engins qui devenait très lent et désagréable à utiliser avec la mise à jour et normal et ne s'éteignant pas et avec une autonomie satisfaisante, mise à jour désinstallée.
3  0 
Avatar de DMike92
Membre du Club https://www.developpez.com
Le 17/02/2020 à 18:08
27 millions pour éviter d'avoir à corriger le bug ! Un vrai cadeau. Apple paye et basta.
Les utilisateurs en sont pour leurs frais.
D'ailleurs à qui vont les 27 millions ???
2  0 
Avatar de Fleur en plastique
Membre averti https://www.developpez.com
Le 03/03/2020 à 10:09
Citation Envoyé par Tahrky Voir le message
En sachant que quand même, la batterie de remplacement coutait à ce moment là 29 dollars, qu'ils en remboursent seulement 25 (et l'inflation ?).
Ne pas oublier que Apple avait baissé à 29 euros le prix de la batterie neuve suite au fait que le scandale est devenu public. À l'origine, remplacer la batterie coûtait 79 euros. C'est cette valeur qui aurait dû être prise en compte, cela faisait encore 50 euros de marge nette supplémentaire pour Apple.
2  0 
Avatar de Thomasa21
Membre confirmé https://www.developpez.com
Le 03/03/2020 à 11:27
soit disant qu'il veut éviter les coûts liés au poursuites, la généreuse entreprise Apple décide de se séparer de 500 millions... tout ça me fait juste rigoler doucement.
En plus pourquoi cet argent n'est destiné qu'aux clients américains ? je sais que la France avait aussi sanctionné Apple pour le même motif, mais l'argent a-t-il aussi été partagé avec les clients français ? Je m'interroge seulement
2  0 
Avatar de Jesus63
Membre averti https://www.developpez.com
Le 03/03/2020 à 9:01
Citation Envoyé par Jonathan Voir le message

Croyez-vous à la raison évoquée par Apple pour justifier le ralentissement des performances des téléphones ?
Même si la raison était valable, la politique d'Apple sur ses produits est infâme. Le consommateur n'est pas réellement propriétaire du matériel qu'il achète.

Edit :
Ce serait même plus raisonnable à ce moment-là de proposer un système de location de téléphone sur le long-terme, quitte à être honnête avec soi-même.
Vu les droits que s'octroie Apple sur un produit vendu, tel qu'en réduire les performances, acheter un iPhone serait comme si vous payiez une caution de 1000€ irrécupérable lorsque vous louez n'importe quel autre appareil.

J'en reviens également au problème de la réparation des téléphones Apple; Même réparés avec des pièces officielles, ils seront (bientôt) illégaux car considérés comme de la contrefaçon par la "firme de la Silicon Valley".
Or il faut bien faire la différence entre:

Contrefaçon: Recréer un produit de qualité moindre, et profiter de la réputation de son constructeur original pour vendre sur le marché grand public. Le consommateur ne sait pas ce qu'il achète généralement dans ce cas.
Reconditionnement: Réparer un produit afin de rétablir sa fonctionnalité primaire au plus proche de la sortie d'usine, et le revendre en temps que tel.

La plus grosse différence étant que l'un consiste a reproduire et l'autre à réparer.

Personnellement, j'en ai vraiment marre qu'Apple ait viré de bord en faisant la majeure partie de son chiffre d'affaire non pas dans l'innovation high-tech, mais dans la création et vente de consommables.

1 - C'est malhonnête vis-à-vis du consensus international de réduction des déchets.
2 - C'est un ralentissement dans l'innovation high-tech, car malgré tout le mal qu'on puisse en dire, Apple a déjà assuré sur ce point par le passé.
3 - C'est une nouvelle façon de se réapproprier le produit vendu, et donc de tromper le consommateur/locataire.
1  0 
Avatar de Anselme45
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 03/03/2020 à 10:11
Les propriétaires d'iPhone pourraient obtenir 25 dollars chacun de la part d'Apple après que la société ait passé un accord et accepté de payer jusqu'à 500 millions de dollars pour régler un litige.
Cela reste une bonne affaire pour Apple: Payer 25 dollars pour avoir inciter des con-sommateurs (le trait d'union prend ici toute son importance ) a acheter un nouveau i-machin pour plusieurs centaines de dollars...
1  0 
Avatar de Ryu2000
Membre extrêmement actif https://www.developpez.com
Le 18/02/2020 à 8:13
Citation Envoyé par Fagus Voir le message
ça sentait clairement l'obsolescence programmée illégale.
Ce qui est illégal c'est de ne pas avoir informé les utilisateurs, si Apple avait clairement indiqué que les mises à jours ralentissaient les appareils afin d'éviter qu'ils ne s'éteignent soudainement, il n'y aurait aucun problème.

Citation Envoyé par Stan Adkens Voir le message
Il y a quelques années, Apple a publié une mise à jour d'iOS (10.2.1 et 11.2) qui a introduit une nouvelle fonctionnalité pour les appareils plus anciens. Si votre batterie se fait vieille, iOS plafonnera les performances de pointe, car votre batterie pourrait ne pas être capable de gérer les pics rapides de consommation d'énergie. Le résultat de ces pics est que votre iPhone pourrait s'éteindre brusquement. Bien que cette fonction soit techniquement satisfaisante, Apple n'a pas informé les utilisateurs qu'elle plafonnait les performances de certains appareils.
Apple aurait pu laisser le choix à l'utilisateur, si le téléphone s'éteignait brusquement l'utilisateur aurait pu choisir d'activer une option qui plafonnait les performances.
Parce que là si un type change la batterie (ce qui doit être difficile à réaliser) les performances du téléphone vont être plafonnées pour rien.

Citation Envoyé par DMike92 Voir le message
27 millions pour éviter d'avoir à corriger le bug !
Ce n'est absolument pas un bug.
Les batteries vieillissent, ça fait partie des lois de la physique.
Apple a donc plafonné les performances pour éviter que la batterie ne puisse pas suivre.

Le truc bizarre c'est que je n'ai pas entendu parler d'une telle pratique chez les concurrents.
C'est peut-être parce qu'il y a des mises à jours pendant plus longtemps avec les iPhones, sur Android si on veut rester à jour il faut passer à CyanogenMod ou des trucs comme ça.
0  0